Mairie de Tuse
Lieu de réunion des élus municipaux où sont prises les principales décisions de la commune.
_____
Heure de Lunont : (GMT+1) | |||
Mesdames et messieurs, les conseillers municipaux, c'est avec plaisir, que j'ouvre ce premier conseil municipal. Je vous propose tout d'abord de discuter des délibérations, si vous avez des amendements, n'hésitez pas, ensuite nous passerons aux votes. Je signale, que je n'ai reçu aucun texte de l'opposition. A la fin des délibérations, chaque groupe pourra s'exprimer à son tour sur n'importe quel sujet, j'essaierai d'y répondre aux mieux.
Voici donc les textes.
Ce premier texte, a pour objectif de solliciter un appel d'offre pour le visuel de notre ville.
1er texte
Conseil Municipal de Tuse
L'an 165, le conseil muncipal, régulièrement convoqué, s'est réunit au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Hector Johnson.
Présents :
Excusés :
Article 1 : La majorité munipal, sollicite, l'ensemble des conseillers municipaux pour solliciter un appel d'offre pour les choses suivantes :
- Logo de la ville de Tuse
- Logo pour les transports en commun de la ville de Tuse
- Cartographie de la ville de Tuse
Article 2 : Le conseil municipal, autorise le maire où à défaut le maire adjoint chargé du Tourisme et Transport à signer tout documents relatifs.
Faire à Tuse
Hector Johnson, maire de Tuse
2ème textes
Conseil Municipal de Tuse
L'an 165, le conseil muncipal, régulièrement convoqué, s'est réunit au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Hector Johnson.
Présents :
Excusés :
Article 1 : Est créer l'organisme "Réseau de Transports en Commun à Tuse"
Article 2 : L'Organisme a pour sigle "RTCT"
Article 3 : Le maire de Tuse est le président de l'organisme
Article 4 : L'organisme a en son sein, un directeur général et une administration.
Article 5 : L'organisme est compétente sur tous les réseaux de transports en commun de la ville de Tuse.
Faire à Tuse
Hector Johnson, maire de Tuse
3ème textes
Conseil Municipal de Tuse
L'an 165, le conseil muncipal, régulièrement convoqué, s'est réunit au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Hector Johnson.
Présents :
Excusés :
Article 1 : Les titres et tarifs des transports en communs de la ville de Tuse sont établis comme suit :
Article 2 : Ticket 1H : 1,50 O$ta
Le Ticket 1H, permet de voyager à volonté et en correspondance sur toutes les lignes du réseau, bus, métro, tramway pendant la durée de validité. Il n’est pas cessible. Le TICKET 1 heure est valable 1 heure à compter de la première validation
Article 3 : Carnet de 10 tickets : 14,00 O$ta
Valable 1H
Article 4 : PASS 1 À 7 JOURS : 4,00 O$
Un accès illimité au réseau transport pour 1 à 7 jours consécutifs
Les Pass 1 à 7 jours sont disponibles 1à 5 jours en tickets format papier aux distributeurs automatiques.
Article 5 : 5,00 O$ta
PASS PLURIEL, permet de voyagez de 2 à 5 personnes avec un seul ticket pendant une journée
Il est valable un jour (le jour de la 1ère validation) et permet de voyager à plusieurs, autant de fois qu'on le souhaite dans la journée. Il est utilisable les samedis, dimanches et jours fériés.
Article 6 : ABONNEMENT 1 À 12 MOIS : 25,00 O$ta/mois
A partir du 6e mois, l'abonnement est moins chers
Un accès de 1 à 12 mois consécutifs qui peut être acheté à tout moment de l'année. Le titre est valable du premier au dernier jour du mois. A partir du 4e mois c'est moins cher. L'abonnement 1 à 12 mois peut être remboursé jusqu'à 50 % par un employeur.
Article 7 : Abonnement étudiant : 15,00 O$ta/mois
Article 8 : Abonnement -14 ans : 9,99 O$ta/mois
Article 9 : Le conseil municipal, autorise le maire où à défaut le maire adjoint chargé des Transports à signer tous documents relatifs.
Fait à Tuse
Hector Johnson, maire
[/justifier]4ème textes
Conseil Municipal de Tuse
L'an 165, le conseil muncipal, régulièrement convoqué, s'est réunit au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Hector Johnson.
Présents :
Excusés :
Article 1 : La majorité munipal, souhaite la construction d'une "Maison de l'Emploi et de l'Innovation"
Article 2 : La ville de Tuse sollicitera une aide de l'Etat Ostarien de l'ordre de 30%
Article 3 : La ville de Tuse sollicitera une'aide du Conseil régional d'Aupagne de l'ordre de 20%
Article 4 : La ville de Tuse participera à l'ordre de 50%
Article 5: La ville de Tuse met en place un appel d'offre.
Article 6 : Le conseil municipal, autorise le maire où à défaut le maire adjoint chargé des infrastructures à signer tous documents relatifs.
Faire à Tuse
Hector Johnson, maire de Tuse
Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 0 invité