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Statuts du RSE

Gauche
Idéologies : Socialisme, Écologisme
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Marie Bonneau
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jeu. 20 juin 2019 09:40

Statuts du RSE


Titre I - Dispositions générales

Article 1.-
Il est crée le Rassemblement des Socialistes et des Écologistes, abrégé RSE.

Article 2.-
Son siège se situe à Lunont.

Article 3.-
Ses principes et idéologies fondateurs sont détaillés dans la charte du RSE.


Titre II - Des membres

Article 4.-
Tout citoyen non membre d'une formation politique peut déposer une candidature au Bureau des Adhésions.

Article 5.-
Ce Bureau des Adhésions doit signaler à chaque demandeur l'acceptation ou le refus de sa candidature.

Article 6.-
Le Bureau des Adhésions peut prendre des sanctions contre un membre suite à une plainte d'un autre membre pour non-respect des présents statuts ou de la charte du parti. Ces sanctions peuvent aller de l'avertissement à l'exclusion totale et définitive du mouvement.


Titre III - Du Premier Secrétaire

Article 7.-
Le Premier Secrétaire est le dirigeant principal du parti.

Article 8.-
Il est élu tous les trois ans lors du congrès du parti au suffrage uninominal à deux tours.

Article 9.-
Tout membre du parti est éligible à cette élection.

Article 10.-
Un premier secrétaire ne peut pas exercer plus de trois mandats, consécutifs ou non, à ce poste.


Titre IV - Du Bureau Politique

Article 11.-
Le Bureau Politique est composé de 29 membres. Il est chargé de valider les décisions du Premier Secrétaire

Article 12.-
14 des membres sont nommés parmi les adhérents par le Premier Secrétaire. 5 d'entre eux ont d'ailleurs des fonctions en dehors de ce bureau politique :
- Le responsable du Bureau des Adhésions
- Le trésorier
- Le responsable du programme
- Le responsable des campagnes
- Le Président du mouvement de Jeunesse

Article 13.-
6 membres sont nommés par le porte-parole, lui même nommé par le Premier Secrétaire.

Article 14.-
6 membres sont nommés par le responsable des localités, lui même nommé par le Premier Secrétaire. Ils occupent en outre la fonction de président de la fédération RSE de leur région.


Titre V - De la modification

Article 15.-
Le Bureau Politique peut proposer une modification de ces présents statuts. Si un tiers de ses membres soutiennent le projet, alors, celui-ci sera soumis au vote des militants.

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