Statuts - UDSR

[Dominique Castel]

STATUTS DE L'UNION DÉMOCRATE, SOCIALE ET RÉPUBLICAINE
Titre I - Principes Généraux

• Article 1 -
  L’Union démocrate, sociale et républicaine tient pour objectif premier que de faire valoir les idéaux d'une Ostaria plus unie, autour des questions d'égalité, et de tolérance. Le parti défend donc, et se revendique de la lignée du socialisme démocrate, du social-libéralisme, du progressisme et de l'écosocialisme. Tout membre du parti fait vœu d'œuvrer pour la mise en application des idées du parti à travers la nation, les considérant essentielles au bon fonctionnement de celle-ci.

• Article 2 -
  Tout citoyen ostarien, dès sa majorité, est dans la possibilité d’effectuer un demande d’adhésion au parti dans la mesure où le citoyen en question ne fait actuellement partie d’aucune autre formation politique ostarienne, ne possède de casier judiciaire et ne fait l’objet d’une enquête judiciaire à son encontre.
  Dès lors, il se verra, selon le jugement du Bureau des Adhésions, recevoir ou non, sa carte d'adhérent au parti.

• Article 3 -
  La qualité d'adhérent se perd uniquement par la démission, ou par l’exclusion au vote unanime du Conseil Général.

• Article 4 -
  Chaque adhérent du parti s’engage à suivre la Charte de l’Union et les présents statuts.

Titre II - Organisation du Parti

• Article 5 -
  Les instances de direction de l’Union démocrate, sociale et républicaine, composant le Bureau exécutif sont :
  - La Présidence
  - La Vice-Présidence
  - Le Porte-Parolat
  - Le Bureau des Adhésions

• Article 6 -
  Le Président de l’Union démocrate, sociale et républicaine est élu au suffrage universel, au scrutin majoritaire à un tour, par les adhérents du parti, ce lors du Congrès de l’Union, organisé tous les quatre ans, ce qui correspond donc à la durée du mandat à la Présidence.
  Tout candidat à la présidence se doit de posséder à minima 2 mois d’ancienneté au sein du parti. Cette disposition ne s'applique que deux mois après la fondation du parti.

• Article 7 -
  En cas d’égalité lors de l’élection à la présidence du parti, un second tour sera organisé, si l’égalité prévaut également lors du second tour. Le membre avec le plus d’ancienneté sera élu à la Présidence du parti.

• Article 8 -
  Le Président nomme et révoque les membres du Bureau exécutif selon son bon vouloir, néanmoins aucun poste ne peut être laissé libre, ou délégué, pour une durée de plus de 3 jours. En cas de décès, de démission ou d’absence prolongée injustifiée, le Vice-Président, prendra charge de la Présidence jusqu’au terme du mandat de son prédécesseur. En cas d’absence pour une durée momentanée du Président, il est possible pour lui de déléguer ses charges au Vice-Président.

• Article 9 -
  Le Bureau exécutif peut être révoqué de par le vote à la majorité absolue des membres du parti. Auquel cas, de nouvelles élections devront être tenues dans les deux semaines suivant la révocation.

• Article 10 -
  Le Bureau exécutif possède le pouvoir décisionnel, pour toutes les questions relevant de la compétence du parti. Exception faite de la nomination de la tête de liste, également soumise à un scrutin interne, au suffrage universel.

• Article 11 -
  Les présents statuts peuvent faire l’objet d’une révision sur proposition du Bureau exécutif ou de la Présidence, et soumise au vote des membres.

• Article 12 -
  Lors des scrutins internes chaque membre du parti dispose de 3 voix qu’il peut distribuer selon son bon vouloir. Il est également en droit de s’abstenir.

• Article 13 -
  Le Porte-parole est soumis à l’autorité directe du Président, il est compétent pour toute question relevant de la communication du parti. Il en est la voix.

• Article 14 -
  Le Bureau des Admissions est composé de 5 membres. Ils sont en charge d’évaluer les candidatures à l’adhésion au sein du parti, et ont le pouvoir de les accepter ou de les rejeter. Le Président du parti se réserve cependant un droit de véto sur cette décision.

Titre III - Les Jeunesses socialistes

• Article 15 -
  Les Jeunesses socialistes sont le mouvement jeunes de l’Union démocrate, sociale et républicaine, et est ouvert à tous les membres et sympathisants du parti entre l’âge de 16 et de 32 ans.

• Article 16 -
  Un Président des Jeunesses socialistes est nommé par le Président de l’Union, n’importe lequel des adhérents au mouvement peut prétendre à ce poste, si tant est qu’il soit majeur, et adhérant au Parti.