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JO de la Fédération Ostarienne du Scoutisme

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Erope Pendra
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mer. 19 juin 2019 18:35

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Journal Officiel de la Fédération Ostarienne du Scoutisme


Retrouvez ici toutes les décisions de la FOS.
Modifié en dernier par Erope Pendra le lun. 16 sept. 2019 22:09, modifié 3 fois.
Député (IInd, IIIe, IVe, Ve et VIIe législatures)
Coordinateur national
du mouvement "Les Écosocialistes"
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -
Ancien Maire de Lunont
(176-180/180-184)

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Erope Pendra
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mer. 19 juin 2019 19:00

Le nouveau bureau national s'était réuni pendant la journée. Durant cette réunion, l'on proposa d'écrire un règlement intérieur du COJE et de le soumettre, comme le stipule les Statuts, au vote des Assises générales.
[Bureau national] Résolution n°1 du 19 juin 151 /Proposition de règlement intérieur/Convocation des Premières Assises générales


Après validation par le Collège des Membres Fondateurs,
Le Bureau national décide :

Article 1 - Il est soumis à l'approbation des Assises générales, le présent règlement intérieur :
Règlement intérieur du Collectif Ostarien pour la Jeunesse et l'Ecologie


Préambule :


Le présent règlement intérieur du COJE a été établi afin de préciser les points non-évoqués dans les statuts de l'association.

Chapitre I : le Journal Officiel


Article 1 – Il est crée un « Journal Officiel du Collectif Ostarien pour la Jeunesse et l'Ecologie » ou « JO » dans lequel sera publié toutes les décisions et plaidoyers de l'association, que ce soit le Bureau national, les Assises générales, du Congrès ou le Collège des Membres Fondateurs.

Article 2 – Les décisions du Bureau national sont appelées « résolution ». et sont prises à la majorité absolue. Les résolutions du Bureau national concernent tout les domaines attribuées par les Statuts et le Règlement intérieur de l'association ainsi que tout les domaines non-cités par les précédents textes relatifs à l'association.

Article 3 – Les décisions du Collège des Membres Fondateurs sont appelées « arrêts » et sont prises à 75% des voix.

Article 4 – Les décisions des Assises générales ou du Congrès sont appelées « motion » et sont prises à la majorité absolue.

Chapitre II : les Groupes locaux et les actions du COJE


Section n°1 – Les Groupes locaux


Article 5 – Les Groupes locaux sont des organisations appartenant au COJE. Ils permettent l'action de l'association sur le territoire ostarien.

Article 6 – Les Groupes locaux sont initiés soit par le Bureau national, soit par un ou des adhérents.

Le Bureau national examine chaque projet de création de Groupe local et rend sa décision le concernant qui peut être une validation ou un refus du projet. Chaque décision doit être justifiée.

Les motifs de refus sont les suivants :

- Groupe(s) local(-aux) déjà présent au niveau local,
- Expérimentation faible ou incomplète des demandeurs.,
- Disposition législatives interdisant l'implantation du Groupe local.

Article 7 – Chaque Groupe local est composé d'un bureau local chargé de l'administration et de la représentation du Groupe local et de différents autres groupes par tranche d'âge.

Article 8 – Les bureaux locaux sont composés des Chef de Groupes Locaux (nommé et révoqué par le Bureau national), des différents Chefs de Groupe (nommés et révoqués par le Bureau national) ainsi que des responsables nommés par eux-mêmes.

Article 9 – Les Groupes locaux peuvent être dissous par le Bureau national ou le Collège des Membres Fondateurs.

Article 10 – L'administration d'un ou plusieurs Groupes locaux peut être confiés au Bureau national sur réquisition de ce dernier.

Section n°2 – Les actions du COJE.

Article 11 – Conformément aux Statuts, le Collectif Ostarien pour la Jeunesse et l’Écologie agit pour la promotion des valeurs de la République, de l’Écologie mais aussi de l'humanisme en développant des actions au niveau local, régional et national grâce aux Groupes Locaux

Article 12 – Chaque Groupe local est divisé en différents groupes qui permettent de répartir par tranche d'âge les jeunes adhérents tous sous la responsabilité et l'encadrement de chefs ou cheftaines de groupe. Ils sont aussi appelés « patrouilles » :

- Groupe Voyageurs et Voyageuses (6 à 8 ans) encadré par 3 chef(taine)s pour 8 enfants minimum,
- Groupe Éclaireurs et Éclaireuses (9 à 11 ans) encadré par 2 chef(taine)s pour 12 enfants minimum,
- Groupe Explorateurs et Exploratrices (12 à 14 ans) encadré par 2 chef(taine)s pour 12 enfants minimum,
- Groupe Pionniers et Pionnières (15 à 18 ans) encadré par 2 chef(taine)s pour 12 enfants minimum,
- Groupe Éclaireurs-en-chefs et Éclaireuses-en-cheffes (19 à 20 ans et + jusqu'à agrégation en tant que chef ou cheftaine par le Bureau national) encadré par 1 à 2 guides.
Article 13 – Pour chaque groupe, il existe un programme d'encadrement et de jeux dans l'optique duquel les Chefs et Cheftaines encadrent et proposent des animations aux enfants.

Ces programmes font la promotion des valeurs du COJE tel que définis à l'article 2 des Statuts.
Ils sont préparés par le Bureau national et adopté par les Assises générales.

Article 14 – La qualité et la responsabilité de Chefs ou Cheftaines est donnée par le Bureau national après la réussite du concours national des Chefs et Cheftaines.

Ce concours permet de garantir un encadrement sécurisé et de qualité pour les jeunes ostariens.

Article 15 – Les membres du Bureau national, du Collège des Membres Fondateurs, des Assises générales et des Groupes locaux portent un uniforme selon leurs fonctions.

Tout ce qui concerne les uniformes est à la charge des Assises générales sur proposition du Bureau national ou d'une commission auprès des Assises générales.

Chapitre III : des Adhérents


Article 15 – Toute personne peut adhérer au COJE auprès d'un Groupe local sur réserve d'une cotisation d'adhésion de 20 0$ta et des conditions de l'article 20.

Article 16 – Il est crée un Conseil national de Discipline pouvant exclure tout adhérent
Ses décisions sont unilatérales et sans recours. Seul le Collège des Membres Fondateurs a le droit de faire grâce.

Ses décisions sont publiés au JO.

Les motifs d'exclusion sont les suivants :

Propos insultants ou dégradants envers des enfants ou des responsables du COJE,
Corruption au sein du COJE,
Décès de l'adhérent (dans ce cas, le CND et le Bureau national présente leurs condoléances à la famille et aux proches),
Actions irresponsables ou/et actions niant ses responsabilités au sein du COJE,
Dégradation des biens ou production du COJE,
Actions nuisant au COJE,
Actions irresponsables et/ou punis par la loi,
Comportements non-adéquats en présence d'adultes ou d'enfants,
Délits ou crimes commis après avoir acquis sa qualité d'adhérent.

Article 17 – Le CND peut porter plainte ou intenter des actions en Justice au nom du COJE après validation des Assises générales.

Article 18 – Les membres composant le CND sont nommés par les Assises générales et le Collège des Membres Fondateurs.

Article 19 – Le CND peut émettre différentes peines à l'encontre d'un ou des adhérents pour les motifs présentés à l'article 16. Les peines sont les suivantes.

1) – Avertissement d'exclusion (2 avertissements amène à une exclusion définitive),
2) - Révocation temporaire ou définitive des ses fonctions,
3) - Inéligibilité aux différentes responsabilités du COJE,
4) - Exclusion totale et irréversible du COJE.

La peine n°2 doit être autorisée par le Collège des Membres fondateurs ou une de ses commissions.

Des peines pourront être modifiées ou ajoutées au fur et à mesure du temps.

Article 20 – Conditions requises pour être adhérent :

Présenter un casier judiciaire ne comprenant aucun délit ou crimes
Présenter une carte d'identité à jour,
Réaliser la cotisation d'adhésion de 20 o$ta à l'ordre du COJE.

Article 21 – La qualité d'adhérent et de responsable du COJE n'est pas héréditaire.

Chapitre IV : Des plaidoyers


Article 22 – Il est crée un « Plaidoyer général » conforme aux Statuts et notamment à l'article 2, à partir duquel les organisations nationales peuvent publiés divers plaidoyers.

Article 23 – Le contenu du Plaidoyer général est proposé par le CMF aux Assises générales. Ces dernières peuvent proposer une modification de son contenu.

Article 24 – Conformément à l'article 8 des Statuts, le CMF peut abroger des plaidoyers ne respectant pas l'esprit du COJE.

Chapitre V : Représentation nationale et internationale de l'Association


Article 25 – Il est crée auprès du Bureau national une commission de la représentation nationale du COJE (CRN du COJE) et une commission de la représentation internationale du COJE (CRIN du COJE).

Ces deux commissions sont composées de Commissaires et d'Ambassadeurs chargés de faire la promotion du COJE au niveau national et international et de représenter le COJE.

La représentation du COJE au niveau des Gouvernements est à la charge directe des membres du CMF.

Chapitre VI : Vers une internationalisation du mouvement.


Article 26 – Le COJE est ouvert à toute discutions amenant à une internationalisation du mouvement qu'il a crée.

Chapitre VII : Dons et legs

Article 27 – Le COJE accepte tout les dons mais refuse les legs sauf exception exprimée par le CMF.

Article 28 – Au vu de l'article 27, le CMF dispose d'une commission en charge des legs.

Chapitre VII : Possessions du COJE


Article 29 – Le COJE possède le domaine du 45, rue des Arbrisseaux, Virnois en Ostaria.

Chapitre VIII : Diverses dispositions


Article 30 – Le CMF est tenu au courant du contenu et de la tenue de toutes les réunions du Bureau national. Il peut choisir d'y siéger.

Article 31 – Le Bureau national convoque les Assises générales pour les motifs presentés dans les Statuts et le RI, pour toute autre motif qu'il juge impératif ainsi qu'a la demande de 10% des Responsables du COJE.
Article 2 - Les Assises générales se réuniront le vendredi 21 juin 166 pour procéder au vote du règlement intérieur. Exceptionnellement, toute personnes désireuse de rejoindre le COJE pourra siéger, après adhésion à l'association, aux Premières Assises Générales.

Résolution adoptée à l'unanimité par le Collège des Membres Fondateurs et le Bureau national.


Rendu officielle le 19 juin 151,
Par M. Erope Pendra, Président du Collectif Ostarien pour la Jeunesse et l'Ecologie.

Député (IInd, IIIe, IVe, Ve et VIIe législatures)
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Erope Pendra
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ven. 21 juin 2019 13:51

Assises générales du vendredi 21 juin 151


Motion n°1 du 21 juin 151 relative au Règlement Intérieur du COJE


Après délibération, les Assises générales décident :

Article 1 - Le présent règlement est adopté :

Règlement intérieur du Collectif Ostarien pour la Jeunesse et l'Ecologie

adopté par les Assises générales du 21 juin 151



Préambule :



Le présent règlement intérieur du COJE a été établi afin de préciser les points non-évoqués dans les statuts de l'association.

Chapitre I : le Journal Officiel



Article 1 – Il est crée un « Journal Officiel du Collectif Ostarien pour la Jeunesse et l'Ecologie » ou « JO » dans lequel sera publié toutes les décisions et plaidoyers de l'association, que ce soit le Bureau national, les Assises générales, du Congrès ou le Collège des Membres Fondateurs.

Article 2 – Les décisions du Bureau national sont appelées « résolution ». et sont prises à la majorité absolue. Les résolutions du Bureau national concernent tout les domaines attribuées par les Statuts et le Règlement intérieur de l'association ainsi que tout les domaines non-cités par les précédents textes relatifs à l'association.

Article 3 – Les décisions du Collège des Membres Fondateurs sont appelées « arrêts » et sont prises à 75% des voix.

Article 4 – Les décisions des Assises générales ou du Congrès sont appelées « motion » et sont prises à la majorité absolue.

Chapitre II : les Groupes locaux et les actions du COJE



Section n°1 – Les Groupes locaux



Article 5 – Les Groupes locaux sont des organisations appartenant au COJE. Ils permettent l'action de l'association sur le territoire ostarien.

Article 6 – Les Groupes locaux sont initiés soit par le Bureau national, soit par un ou des adhérents.

Le Bureau national examine chaque projet de création de Groupe local et rend sa décision le concernant qui peut être une validation ou un refus du projet. Chaque décision doit être justifiée.

Les motifs de refus sont les suivants :

- Groupe(s) local(-aux) déjà présent au niveau local,
- Expérimentation faible ou incomplète des demandeurs.,
- Disposition législatives interdisant l'implantation du Groupe local.

Article 7 – Chaque Groupe local est composé d'un bureau local chargé de l'administration et de la représentation du Groupe local et de différents autres groupes par tranche d'âge.

Article 8 – Les bureaux locaux sont composés des Chef de Groupes Locaux (nommé et révoqué par le Bureau national), des différents Chefs de Groupe (nommés et révoqués par le Bureau national) ainsi que des responsables nommés par eux-mêmes.

Article 9 – Les Groupes locaux peuvent être dissous par le Bureau national ou le Collège des Membres Fondateurs.

Article 10 – L'administration d'un ou plusieurs Groupes locaux peut être confiés au Bureau national sur réquisition de ce dernier.


Section n°2 – Les actions du COJE.



Article 11 – Conformément aux Statuts, le Collectif Ostarien pour la Jeunesse et l’Écologie agit pour la promotion des valeurs de la République, de l’Écologie mais aussi de l'humanisme en développant des actions au niveau local, régional et national grâce aux Groupes Locaux

Article 12 – Chaque Groupe local est divisé en différents groupes qui permettent de répartir par tranche d'âge les jeunes adhérents tous sous la responsabilité et l'encadrement de chefs ou cheftaines de groupe. Ils sont aussi appelés « patrouilles » :

- Groupe Voyageurs et Voyageuses (6 à 8 ans) encadré par 3 chef(taine)s pour 8 enfants minimum,
- Groupe Éclaireurs et Éclaireuses (9 à 11 ans) encadré par 2 chef(taine)s pour 12 enfants minimum,
- Groupe Explorateurs et Exploratrices (12 à 14 ans) encadré par 2 chef(taine)s pour 12 enfants minimum,
- Groupe Pionniers et Pionnières (15 à 18 ans) encadré par 2 chef(taine)s pour 12 enfants minimum,
- Groupe Éclaireurs-en-chefs et Éclaireuses-en-cheffes (19 à 20 ans et + jusqu'à agrégation en tant que chef ou cheftaine par le Bureau national) encadré par 1 à 2 guides.
Article 13 – Pour chaque groupe, il existe un programme d'encadrement et de jeux dans l'optique duquel les Chefs et Cheftaines encadrent et proposent des animations aux enfants.

Ces programmes font la promotion des valeurs du COJE tel que définis à l'article 2 des Statuts.
Ils sont préparés par le Bureau national et adopté par les Assises générales.

Article 14 – La qualité et la responsabilité de Chefs ou Cheftaines est donnée par le Bureau national après la réussite du concours national des Chefs et Cheftaines.

Ce concours permet de garantir un encadrement sécurisé et de qualité pour les jeunes ostariens.

Article 15 – Les membres du Bureau national, du Collège des Membres Fondateurs, des Assises générales et des Groupes locaux portent un uniforme selon leurs fonctions.

Tout ce qui concerne les uniformes est à la charge des Assises générales sur proposition du Bureau national ou d'une commission auprès des Assises générales.

Chapitre III : des Adhérents



Article 15 – Toute personne peut adhérer au COJE auprès d'un Groupe local sur réserve d'une cotisation d'adhésion de 20 0$ta et des conditions de l'article 20.

Article 16 – Il est crée un Conseil national de Discipline pouvant exclure tout adhérent
Ses décisions sont unilatérales et sans recours. Seul le Collège des Membres Fondateurs a le droit de faire grâce.

Ses décisions sont publiés au JO.

Les motifs d'exclusion sont les suivants :

Propos insultants ou dégradants envers des enfants ou des responsables du COJE,
Corruption au sein du COJE,
Décès de l'adhérent (dans ce cas, le CND et le Bureau national présente leurs condoléances à la famille et aux proches),
Actions irresponsables ou/et actions niant ses responsabilités au sein du COJE,
Dégradation des biens ou production du COJE,
Actions nuisant au COJE,
Actions irresponsables et/ou punis par la loi,
Comportements non-adéquats en présence d'adultes ou d'enfants,
Délits ou crimes commis après avoir acquis sa qualité d'adhérent.

Article 17 – Le CND peut porter plainte ou intenter des actions en Justice au nom du COJE après validation des Assises générales.

Article 18 – Les membres composant le CND sont nommés par les Assises générales et le Collège des Membres Fondateurs.

Article 19 – Le CND peut émettre différentes peines à l'encontre d'un ou des adhérents pour les motifs présentés à l'article 16. Les peines sont les suivantes.

1) – Avertissement d'exclusion (2 avertissements amène à une exclusion définitive),
2) - Révocation temporaire ou définitive des ses fonctions,
3) - Inéligibilité aux différentes responsabilités du COJE,
4) - Exclusion totale et irréversible du COJE.

La peine n°2 doit être autorisée par le Collège des Membres fondateurs ou une de ses commissions.

Des peines pourront être modifiées ou ajoutées au fur et à mesure du temps.

Article 20 – Conditions requises pour être adhérent :

Présenter un casier judiciaire ne comprenant aucun délit ou crimes
Présenter une carte d'identité à jour,
Réaliser la cotisation d'adhésion de 20 o$ta à l'ordre du COJE.

Article 21 – La qualité d'adhérent et de responsable du COJE n'est pas héréditaire.

Chapitre IV : Des plaidoyers



Article 22 – Il est crée un « Plaidoyer général » conforme aux Statuts et notamment à l'article 2, à partir duquel les organisations nationales peuvent publiés divers plaidoyers.

Article 23 – Le contenu du Plaidoyer général est proposé par le CMF aux Assises générales. Ces dernières peuvent proposer une modification de son contenu.

Article 24 – Conformément à l'article 8 des Statuts, le CMF peut abroger des plaidoyers ne respectant pas l'esprit du COJE.

Chapitre V : Représentation nationale et internationale de l'Association



Article 25 – Il est crée auprès du Bureau national une commission de la représentation nationale du COJE (CRN du COJE) et une commission de la représentation internationale du COJE (CRIN du COJE).

Ces deux commissions sont composées de Commissaires et d'Ambassadeurs chargés de faire la promotion du COJE au niveau national et international et de représenter le COJE.

La représentation du COJE au niveau des Gouvernements est à la charge directe des membres du CMF.

Chapitre VI : Vers une internationalisation du mouvement.



Article 26 – Le COJE est ouvert à toute discutions amenant à une internationalisation du mouvement qu'il a crée.

Chapitre VII : Dons et legs



Article 27 – Le COJE accepte tout les dons mais refuse les legs sauf exception exprimée par le CMF.

Article 28 – Au vu de l'article 27, le CMF dispose d'une commission en charge des legs.

Chapitre VIII : Possessions du COJE



Article 29 – Le COJE possède le domaine du 45, rue des Arbrisseaux, Virnois en Ostaria.

Chapitre IX : Diverses dispositions



Article 30 – Le CMF est tenu au courant du contenu et de la tenue de toutes les réunions du Bureau national. Il peut choisir d'y siéger.

Article 31 – Le Bureau national convoque les Assises générales pour les motifs presentés dans les Statuts et le RI, pour toute autre motif qu'il juge impératif ainsi qu'a la demande de 10% des Responsables du COJE.
Résolution adoptée à l'unanimité par les Assises générales du vendredi 21 juin 151.

Pour l'association,
Le Président du Collectif Ostarien pour la Jeunesse et l'Ecologie, M. Erope Pendra.

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sam. 22 juin 2019 13:36

le Bureau national


Résolution n°2 du 22 juin 151 portant établissement d'un Groupe local à Virnois


Après réunion du Bureau national ayant donné lieu à l'examen d'un projet d'établissement d'un Groupe local à Virnois,
Le Bureau national décide :

Article 1 - Il est établi un Groupe local dans la commune de Virnois, dont le siège se situe au 45, Rue des Arbrisseaux. Le nom du Groupe est "Groupe Virnois d'Inville".

Article 2 - Le bureau local est composé ainsi :

M. Erope Pendra,
Chef du Groupe Virnois d'Inville.

Mme. Lucie Pendra
,
Vice-cheffe du Groupe Virnois d'Inville.

Mme. Danielle Desforges,
Responsable des finances et communication.


Article 3 - Le reste du bureau local sera nommé ultérieurement en annexe de cette résolution.

Pour l'association,
Le Bureau national.

Annexe de la résolution n°2
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