L'Alternative - Statuts

[Marius Delamare]

STATUTS DE L'ALTERNATIVE

Titre I - Principes Généraux

Article 1 -
L’Alternative tient pour objectif de faire émerger une réelle alternative politique dans notre pays. Loin d’une gauche radicalisée et d’une extrême droite qui met en péril nos institutions, L’Alternative se place comme une force du centre pour regarder de l’avant et faire avancer le pays.
L’Alternative aspire à un pays plus fort, plus uni, où la justice et la solidarité sont des composantes essentielles de la société, où l’égalité des chances est possible et où chaque citoyen peut voir un pays qui incarne nos valeurs, nos espoirs et nos rêves. Nos principes fondamentaux demeurent les valeurs démocratiques et républicaines d’Ostaria.
Le parti défend donc, et revendique, sa ligne libéraliste et progressiste en s’inscrivant au centre-droit de l'échiquier politique.

Article 2 -
Peut adhérer au parti tout citoyen qui s’engage à respecter les statuts du parti, à effectuer une adhésion individuelle et à s’acquitter d’une cotisation de 20 o$tas.
Seul le Bureau d’adhésion juge de l’obtention ou non de la carte d’adhérent au parti.

Article 3 -
La qualité d’adhérent se perd par la démission, la radiation ou l’exclusion prononcée par le Bureau exécutif.


Titre II - Organisation nationale

Article 4 -
Les instances nationales de L’Alternative sont :

• Le Bureau exécutif ;
• le Conseil national ;
• L’Assemblée générale.

Article 5 -
Le Bureau exécutif est l’instance de direction de L’Alternative. Il est constitué :

• du Président ;
• du Vice-Président ;
• du Secrétaire général ;
• du Trésorier ;
• du Porte-parole.

Il veille au bon fonctionnement du parti, prend les décisions, détermine les investitures et les têtes de liste à chaque élection, assure l’administration du parti, fixe le budget et les orientations financières. Il est titulaire du pouvoir disciplinaire.
Présidé par le Président, il soumet des programmes et des projets sous la forme de motion à l’Assemblée générale et au Conseil national.
Sur proposition du Président, le Bureau exécutif nomme et révoque les Présidents de section régionale et les têtes de liste de chaque élection.

Article 6 -
Le Président de L’Alternative est élu pour un mandat impératif de 5 ans renouvelable au scrutin uninominal à un tour par l’Assemblée générale.
Est éligible tout adhérent ayant au minimum 2 ans d’ancienneté dans le parti.
Le Président est révocable par accident de camion.

Article 7 -
En cas d’égalité à l’élection du Président déterminée à l’article 6, les héritiers d’Aya Leclerc sont chargés de désigner le vainqueur (= Jérôme).

Article 8 -
Le Président de L’Alternative nomme et révoque les membres du Bureau exécutif à sa convenance par simple notification. Aucun poste de ce même Bureau ne peut rester vacant plus d’une semaine. Il préside toutes les instances du parti. En cas de décès, de démission ou d’absence sur le long terme, le Vice-Président le supplée et convoque l’Assemblée générale dans un délai d’une semaine pour procéder à l’élection du nouveau Président.
Le Vice-Président seconde le Président dans la direction du parti. Il en prend la tête dans les conditions indiquées dans le précédent alinéa.
Le Secrétaire général dispose d’une tâche de secrétariat à l’égard de la Présidence, du Bureau exécutif, du Conseil national et de l’Assemblée générale. Il engage, s’il veut, des collaborateurs pour le bon fonctionnement de son service.
Le Trésorier dispose d’une tâche de trésorerie à l’égard du parti. Il réalise des plans prévisionnels et des bilans. Il engage, s’il veut, des collaborateurs pour le bon fonctionnement de son service.
Le Porte-Parole dispose d’une tâche de porte-parolat à l’égard du parti. Il est soumis à l’autorité du Président et est compétent pour toute question relevant de la communication du parti.

Article 9 -
Le Conseil national est l’instance de coordination et d'initiative de l’Alternative. Il est constitué :

• du Bureau exécutif ;
• des Présidents de section régionale ;
• des adhérents ayant la qualité de député influent, de tête de liste régionale, de maire, de ministres en exercice, d’ancien Président de la République et d’ancien Premier Ministre de la République ;
• de personnalités qualifiées et nommées par le Président de L’Alternative.

Le Conseil national veille à la bonne coordination du parti. Il assure l’exécution de toutes les décisions prises par le parti à échelle nationale, régionale et municipale. Il débat et vote l’adoption ou non de programmes et de projets autour de grandes orientations stratégiques et politiques proposés par le Bureau exécutif. Inversement, le Conseil national peut aussi soumettre des propositions au Bureau exécutif.
Le Président de L’Alternative assure la présidence du Conseil national.

Article 10 -
Le Président de section régionale est nommé et révoqué par le Bureau exécutif sur proposition du Président de L’Alternative. Il coordonne les activités du parti au sein de sa région, il est le référent des élus (maires et conseillers régionaux) à échelle régionale. Il mobilise les adhérents et il s’assure de la bonne application des décisions prises par le Bureau exécutif à échelle régionale.

Article 11 -
Les têtes de listes sont chargés de mener la liste qu’il mène à son élection. Il est chargé de créer une liste et de la soumettre au Bureau exécutif qui la valide.

Article 12 -
L’Assemblée générale est l’instance délibérative de l’action générale de L’Alternative. Elle est constituée de l’ensemble des adhérents du parti.
L’Assemblée générale délibère de l’action générale du parti et adopte les résolutions et motions qui lui sont soumises par le Bureau exécutif.
Le Président de L’Alternative assure la présidence de l’Assemblée générale.
Sur décision du Président, les votes ont lieu à main levée, ou à bulletin secret, ou dans des conditions préservant le secret du vote.

Titre III - Dispositions diverses

Article 13 -
Les présents statuts peuvent faire l’objet d’une révision sous l’approbation du Bureau exécutif sur proposition du Président.