[APPEL] Valentine Miron v. Clément De Baune.

[Henri Saint-Clerc]

L'audience du jour voit l'appelant, Mr. Clément De Baune, et l'intimée, Mme. Valentine Miron.

L'appelant conteste le verdict suivant, le condamnant à 2 ans d'emprisonnement, une perte des droits civiques pour 15 mois, à une inéligibilité pour 10ans et a une amende de 54% de ses revenus au moment des faits, pour tentative d'entrave à la justice et diffamation, sans s'être présenté a la cour au jour du procès :

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Verdict de la Cour
Valentine Miron v. Clément de Baune

Vu les plaidoiries des avocats de la défense et de l’accusation,
Vu les preuves apportées au dossier par chacune des parties,
Vu les réclamations de chacune des parties,

La Cour :
- reconnaît Clément de Baune non-coupable de Haute Trahison,
- reconnaît Clément de Baune coupable de tentative d'entrave à la justice,
- reconnaît Clément de Baune non-coupable d'apologie de crime contre l'humanité,
- reconnaît Clément de Baune non-coupable de menaces de violences,
- reconnaît Clément de Baune coupable de diffamation,
- reconnaît Clément de Baune non-coupable d'insultes publiques.

En conséquence, la Cour :
- condamne Clément de Baune à deux ans d'emprisonnement, perte des droits civique pour 3ans, inéligibilité pour 5ans et à une amende de 50% de ses revenus au moment des faits, pour les faits de tentative d'entrave à la justice.
- condamne Clément de Baune à la perte de droits civiques pour 3 mois, inéligibilité pour 5ans et à une amende de 4% de ses revenus au moment des faits, pour les faits de diffamation.


La Cour condamne donc l'accusé à 2 ans d'emprisonnement, une perte des droits civiques pour 15 mois, à une inéligibilité pour 10ans et a une amende de 54% de ses revenus au moment des faits, pour tentative d'entrave à la justice et diffamation, sans s'être présenté a la cour au jour du procès.
En revanche, la Cour considère que le que le fait de dire son soutient à une personne condamnée pour Haute Trahison, ne constitue pas en elle même une Haute Trahison dans ces circonstances. Concernant les autres allégations, la Cour, compte tenue des preuves qu'elle a en sa possession et qui lui ont été transmit, considère que ces allégations sont infondées et rappelle que le droit à la saisine ne doit pas être abusé et doit être, au contraire, réfléchis et dans le but de l'intérêt publique ou directement personnel en cas de dangers sur sa personne. La cour rappelle ainsi que la justice ne peut être utiliser dans le but de discréditer des adversaires ou tout autres personnes, ni dans le but d'obtenir une approbation quelle qu'elle soit et pourrait, dans le cas contraire, être punit de tentative d'entrave à la justice. La peine est applicable au moment même où le verdict de la Cour est prononcé.

La Cour juge en fait et en droit, et, par conséquent, appel les écoutés à ne faire abstraction d'aucune informations pouvant mener a une décision plus éclairée de la Cour.

L'audience est ouverte.

La Cour : Mme. Valentine Miron est incitée à faire part à la Cour de ses constatations, arguments et demandes.