ImageBienvenue en Ostaria !Image

Heure de Lunont : (GMT+1)
__________________

Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale

[PI] Tommen Delfrous vs Flowd Winter Jr.

Répondre
Avatar du membre
Anne Wagner
Juge
Messages : 26
Enregistré le : ven. 26 avr. 2019 16:43
Personnage : Principal

lun. 17 août 2020 00:15

Tommen Delfrous a écrit :
jeu. 13 août 2020 18:31
Nom et prénom : Delfrous Tommen
Accusé : Winter Flowd Jr
Description de la plainte : Je dépose plainte contre l'ancien Président de Région de Cavour pour corruption, délit de catégorie A durant l'exercice de son mandat. Je garantis du bien-fondé de ma plainte en déclarant sur l'honneur que cette corruption m'a directement porté préjudice.
J’appelle le plaignant ou son avocat à expliciter sa plainte et exprimer ses revendications.

Avatar du membre
Joseph Taline
Messages : 19
Enregistré le : mar. 4 août 2020 02:33
Localisation : Contec
Personnage : Secondaire

lun. 17 août 2020 05:32

Joseph Taline arriva face à la Présidente et tint sa plaidoirie très solennellement et très calmement.

Madame la Présidente,

Comme j'ai eu l'occasion de le dire lors de ma plaidoirie au dernier procès qui opposa mon client à Monsieur Winter, il n'y avait aucun moyen légal pour ce dernier de connaître la position exacte de mon client pour lancer les opérations de séquestration dont il s'est rendu coupable et que la Cour a reconnu comme tels. Mon client et moi-même considérons que puisque le Président de Région avait accès à des informations qu'il n'aurait jamais dû avoir, il se trouve avoir été corrompu ; puisqu'il a fait quelque chose dans le cadre de son mandat qu'il n'aurait pas dû faire d'après les sources d'un tiers. Nous demandons que ces faits soient à la fois considérés comme de la corruption et de l'espionnage pour demander une peine de 30 ans de prison ferme, une inéligibilité à vie et une amende équivalente à 10 fois son revenu annuel, ce qui ne représente pas la peine maximale que nous pouvons demander, mais nous pensons que c'est largement suffisant et à la hauteur des préjudices subis par mon client.

Au vu des faits qui sont reprochés à Monsieur l'accusé, et qui revêtent une certaine gravité. J'aimerais vous solliciter, Madame la Présidente pour ordonner l'instruction auprès de Monsieur le Procureur en vue de la production de preuves et d'une enquête qui devra statuer sur les sources de Monsieur l'accusé pour situer mon client.

Je vous remercie Madame la Présidente.

Avatar du membre
Anne Wagner
Juge
Messages : 26
Enregistré le : ven. 26 avr. 2019 16:43
Personnage : Principal

mar. 20 oct. 2020 18:21

La juge revint avec son verdict. Elle fit lire le verdict.

Verdict de la Cour
Affaire Tommen Delfrous vs Flowd Winter Jr.


Vu les plaidoiries des avocats de la défense et de l’accusation,
Vu les preuves apportées au dossier par chacune des parties,
Vu les réclamations de chacune des parties,

Considérant qu’un accusé bénéficie du doute sur sa culpabilité,
Considérant que la Cour ne peut établir de quelle manière est parvenue à Flowd Winter Jr. la localisation de Tommen Delfrous,

La Cour :
- relaxe Flowd Winter Jr. pour le chef d’accusation de corruption.

Conformément à l’article 704 du Code de Procédure Pénale, les parties ont dix jours pour faire appel.

Je vous remercie, la séance est levée.


Répondre

Retourner vers « Cour de Justice d'Ostaria »

  • Informations
  • Qui est en ligne

    Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité