Dépôt de plainte

[Elsa Altmann]

Nom et prénom : Elsa Altmann
Accusé : Louis Schwartzenberger
Description de la plainte : Suite au Chirp insultant et menaçant du député du Parti Populaire, Louis Schwartzenberger j'ai décidé de porter plainte pour les motifs suivants, fondés sur la caractérisation pénale de ses propos,
- Incitations à la haine et à la discrimination liée à l'appartenance ou la non-appartenance à une ethnie, une nation, une culture, un genre ou une idéologie religieuse. (Crime de catégorie F)
- Diffamation (Contravention B)
- Insulte publique (Contravention D)

[Valentine Miron]

Nom et prénom : Valentine Miron
Accusé : Albert Delfrous
Description de la plainte : Albert Delfrous c'est rendu coupable de haute trahison et d'un acte terroriste n'ayant pas entraîner la mort ce vendredi 13 octobre 218 en déclarant sa légitimité au trône Ostarien. Il a lors de son discours appeler ces partisans à tout faire pour que la monarchie revienne dans notre pays car je le cite "les fondations de la monarchie ont été ébranlées en l'an 160 avec la déposition injuste et honteuse de mon père du trône d'Ostaria par le traitre Jerome Plassel". Ces propos font également échos à la loi reconnaissant le crime de haute trahison envers la République d'Ostaria des dirigeants et fondateurs de la République Populaire d'Ostaria et du Royaume d'Ostaria. Lors de son discours, il a appeler clairement à ce que tout les moyens soient employé pour que la monarchie soit restaurer. L'utilisation des armes n'ayant pas été exclu, il est temps de reconnaître le parti Delfrous et Monsieur Delfrous comme organisation et responsable d'une organisation terroriste sur notre sol.

[Valentine Miron]

Nom et prénom : Valentin Miron
Accusé : Clément De Baune (en qualité de Président du Parti Delfrous)
Description de la plainte : Dans un communiqué parue ce soir (viewtopic.php?p=11642#p11642), le Parti Delfrous présidé par Monsieur De Baune appelle à la révolte et à ne pas respecter les décisions prononcées par la justice Ostarienne. Je porte donc plainte pour les motifs suivants :

- Haute Trahison (Crime de catégorie A)
- Entrave à la justice (Délit de catégorie D)
- Apologie de crime contre l'humanité (Délit de catégorie D)
- Menaces de violences (Contravention de type A)
- Diffamation (Contravention de type B)
- Insultes publiques (Contravention de type D)

[Louis Schwartzenberger]

Nom et prénom : Louis Schwartzenberger
Accusé : Claire Laugier (en qualité de Présidente de Viv(r)e la Ruralité et en tant que personne physique), Amélie Leclair, la Maison du Centre (en tant que personne morale), Swann Defontour (en sa qualité de Président des jeunesses de l'ADN)
Description de la plainte : Dans différentes communications à la presse et sur les médias sociaux, les représentantes citées plus haut et leurs organisations ont publiquement appelé à prendre en otage les représentants de la Nation, endossant la responsabilité des violences et des troubles à l'ordre public qui en résultent. Ils ont sciemment organisé, participé et encouragé un soulèvement contre les institutions de la République nationale, et maintiennent un climat de menaces et de troubles dangereux pour la représentation nationale.

- Complicité de crime de trahison (Crime de catégorie D)
- Complicité de tentative de commettre des violences volontaires en groupe sur une personne dépositaire de l'autorité publique ayant causé une invalidité temporaire (Crime de catégorie G)
- Complicité de violences volontaires en groupe (Délit de catégorie B)
- Complicité de violences volontaires (Délit de catégorie E)
- Complicité de destruction de biens (Délit de catégorie F)
- Complicité de menaces de violences (Contravention de type A)
- Insultes publiques (Contravention de type D)

[Valentine Miron]

Nom et prénom : Valentine Miron
Accusé : Ernest Vabre-Nicolo
Description de la plainte : L'accusé s'est rendu coupable de diffamation en affirmant que le Parti Populaire se revendiquait du Frazzilisme, ce qui n'est évidemment pas le cas. Nous demandons donc à la justice de condamner fermement ces propos nauséabonds car on ne peut pas se permettre de lancer des attaques aussi lourde en nous accusant d'être proche d'un courant politique dictatoriale et génocidaire. Je porte donc plainte pour les motifs suivants :

- Diffamation (Contravention de type B)

viewtopic.php?p=12644#p12644
viewtopic.php?p=12648#p12648

[Ernest Vabre-Nicolo]

Nom et prénom : Ernest Vabre-Nicolo (personne physique) et Le Nouveau Centre (personne morale)
Accusé :Valentine Miron (personne physique), Parti Populaire (personne morale)
Description de la plainte : Contre-Plainte à la suite de la plainte déposée par l'accusé /Apologie de crimes contre l'humanité (délit D) ; Diffamation (contravention B) ; utilisation non autorisé d'un logo (contravention C); Insulte publique (contravention D) en ayant affiché sur une production en leur nom, la mention "frazziliste", en ayant donné l'adjectif. Ernest Vabre Nicolo, la mention de "frazziliste", "menteur", "traitre", etc... et ne ayant utilisé un logo durant une campagne électives dans le but de le détourner.

[Sabrina Lambert]

Nom et prénom : Sabrina Lambert
Accusé : Damien Dumont (personne physique) et l'ADN (personne morale)
Description de la plainte : Suite au meeting de Monsieur Dumont dans le cadre de la campagne de ces élections générales de l'ADN à fait de nombreux incitations à la haine et à la discrimination envers ce qu'il qualifie de "clandestin" en appelant les ostariens à dénoncer les clandestins pour "faciliter le travail des forces de l'ordre". Je porte donc plainte avec les chef d'inculpation suivant :
- Incitations à la haine et à la discrimination liée à l'appartenance ou la non-appartenance à une ethnie, une nation, une culture, un genre ou une idéologie religieuse. (Crime de catégorie F)
- Insultes liées à l'appartenance d'une personne à une ethnie, une nation, une religion ou une orientation sexuelle (Délit F)
- Diffamation (Contravention B)
- Insulte publique (Contravention D)