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Monsieur le Juge,
Je crois que nous sommes dans une situation complètement ubuesque où nous devons nous justifier de tout même les choses les plus futiles. Voilà, mon sentiment. Monsieur Vabre-Nicolo a été la cible d'un détournement volontaire de son affiche de campagne afin de le caricaturer dans un but humoristique. Comme je l'ai déjà dit précédemment dans différents Chirp, jamais le Parti Populaire ou moi-même avons voulu porter atteinte à Monsieur Vabre-Nicolo ou bien l'insulter. Seul une volonté humoristique était présente comme peu le faire clairement comprendre le ton du message qui accompagne cette affiche.
Ce qui est tout de même très intéressant c'est de constater que Monsieur Vabre-Nicolo porte en partie plainte contre moi pour des soupçons de diffamation. Pourtant, aucun doute existe sur le fait qu'il a négocié avec le Parti Populaire pour faire passer son projet de loi. C'est un fait qu'il a par ailleurs lui-même reconnu sur chirper. La véritable diffamation dans cette histoire se situe dans les propos tenus par Monsieur Vabre-Nicolo sur le réseau social Chirper dont les messages vous ont été joints en pièces jointes de ma plainte. On peut relever dans ces messages que Monsieur Vabre-Nicolo ne suppose pas, il affirme, que le Parti Populaire et par extension que moi aussi je suis Frazziliste. Vous rendez-vous compte de l'horreur de ces propos ?
La politique est l'art du désaccord. Mais on ne combat pas le désaccord avec des insultes et encore moins en accusant sans la moindre nuance ces opposants de soutenir, défendre ou promouvoir un mouvement politique étranger génocidaire. Le Parti Populaire a prouver à de nombreuses reprises qu'il était parfaitement membre du champ républicain. La preuve en est, même la Haute Cour Constitutionnelle Ostarienne a statué en notre faveur lorsque des membres du Parti Delfrous ont voulu nous dissoudre sur les mêmes fondements que Monsieur Vabre-Nicolo aujourd'hui.
Je demande donc aujourd'hui à la justice Ostarienne de condamner avec la plus grande fermeté les abominations qui ont été dites par Monsieur Vabre-Nicolo. Nous sommes là devant de la diffamation dans tout ce qu'elle de plus simple puisque ces propos ne reposent sur aucun fondement, aucune preuve.
En ce qui concerne la plainte de Monsieur Vabre-Nicolo, l'apologie de crimes contre l'humanité me laisse je vous l'avourais doucement sourire quand on sait que le Parti Populaire n'a jamais et ne fera jamais la promotion de courant politique génocidaire. Dans le cas contraire, la HCC nous aurait d'ores et déjà dissous. En ce qui concerne l'insulte publique je dirais simplement que Monsieur Vabre-Nicolo a été touché dans son âme la plus profonde par une simple caricature grotesque qui est parfaitement explicite sur son objectif. Oui Monsieur Vabre-Nicolo est un traître. Un traître pour les électeurs a qui il a toujours dis combattre l'extrême droite que je représente alors qu'il est venu négocier avec nous, ce sont les faits. Un menteur, parce que Monsieur Vabre-Nicolo a menti à ces électeurs en plus de les avoirs trahi. Un menteur, parce qu'il n'a pas immédiatement reconnu les faits avant de revenir en arrière et de les reconnaître en comprenant que personne ne croyait en ces explications bancales. Enfin, concernant l'utilisation non autorisée d'un logo je peux affirmer que celui-ci est majoritaire grimé sous d'autres éléments et apporte un élément de contexte important pour la bonne compréhension de l'affiche à caractère humoristique et satirique.
Monsieur le Juge, nous sommes aujourd'hui non pas face à un véritable litige juridique mais davantage face à la réaction puérile d'un homme qui ne semble pas disposer d'un certains humour. Nous en prenons acte.
Je vous remercie.
Monsieur le Juge,
Mesdames et Messieurs les Jurés,
Mesdames et Messieurs le public,
Je me tiens aujourd’hui devant vous pour éclaircir les circonstances entourant les événements qui ont conduit à la tenue de ce procès. Contrairement aux propos exposés par la plaignante, je n’estime pas que nous sommes ici en raison d’une réaction puérile, mais bien parce qu’il y a de multiples infractions à la loi. Mon client, Monsieur Ernest Nicolo-Vabre, citoyen engagé, se retrouve au cœur d’un procès où il figure comme l’accusé, et c’est pour ça qu’il est nécessaire pour ce tribunal que l’on obtienne la vérité avec minutie et objectivité. Dans cette affaire, il faut discerner la réalité des allégations de chacun.
Les faits qui nous réunissent trouvent ainsi leur origine par la diffusion sur les réseaux sociaux d’une affiche politique réalisée par Madame Miron qui compromet l’intégrité de mon client. Cet événement a ultérieurement conduit à des accusations de diffamations à l’égard de mon client.
Entrons dans le cœur du sujet si vous le voulez bien. Depuis quelques jours, la campagne électorale est ouverte pour les élections générales auxquelles Madame Miron et mon client son candidat. Dans le cadre de cette campagne, mon client a réalisé une affiche de campagne qui est mon premier document que j’ai soumis à la Cour. Sur cette affiche, il apparaît le nom et le logo du parti de mon client, une photographie de lui et six de ces valeurs phares. Quelques jours après, Madame Miron réalise un chirp dans lequel il explique avoir demandé à son parti de réaliser une affiche de campagne plus réaliste pour mon client. Néanmoins, et il s’agit de mon deuxième document, nous voyons que le nom a été changé, qu’au lieu du slogan « le nouveau centre », il est écrit « le nouveau frazziliste ». Mais aussi que les six valeurs de mon client ont été modifiées en « trahison ; mensonge ; girouettisme ; soumission ; opportunisme ; narcissisme ». Mis à part cela, on retrouve les mêmes éléments que l’affiche de mon client.
Et bien voyez-vous Monsieur le Juge, ce que Madame Miron avance comme une satire humoristique ne justifie en aucun cas son utilisation pour diffamer mon client. Au-delà de cela, l’humour ne peut servir de prétexte pour outrepasser les limites légales. C’est pourquoi je tiens à rappeler que l’humour, de toute nature qu’il soit, ne doit pas prétendre à des attaques personnelles qui portent atteinte à la dignité et à la réputation. Cette affiche, pour mon client, est également une atteinte à son image et à sa personne : l’affiche a été réalisée sans qu’aucun consentement verbal ou physique n’ait eu lieu.
En revanche, pour ce qui est Madame Miron, elle a délibérément enfreint plusieurs dispositions du code pénal : usage non autorisé du logo de mon client, une contravention C pour protéger les marques et les symboles ; diffamation, un délit D pour avoir employé des mots forts comme « traitre » ou « menteur » qui sont d’une gravité déconcertante ; insultes publiques, une contravention D pour avoir porter atteinte à mon client au-delà de divergences politiques ; nuisance à la liberté d’opinion politique, un délit C pour avoir qualifié de traîtrise des négociations politiques, principe même de l’article 4 de la Constitution.
Sur les accusations qui pèsent sur mon client Monsieur le Juge, je demande l’acquittement des charges qui pèsent sur mon client.
En effet, que voyons-nous dans les preuves apportées par l’accusation ? Des accusations envers Madame Miron ? Non ce n’est pas le cas. Il convient de souligner que les propos de mon client s’adressent à l’entité « Parti Populaire » et non à Madame Miron. Dès lors, la diffamation ne peut être prononcée, car il ne s’agit pas d’une attaque personnelle. Partant de ce postulat et étant dans un État de droit, peut-on condamner mon client pour avoir exercé sa liberté d’expression en exprimant un avis sur le Parti Populaire ? Non, car l’expression d’une opinion sur une entité ne peut être considéré comme une infraction. Si maintenant Madame Miron s’estime être le Parti Populaire, je rappellerai la notion de personnalité morale.
Enfin, je tiens à dire que les déclarations de mon client s’inscrivent dans un contexte de campagne électorale où mon client répondait simplement à l’affiche diffamante de Madame Miron. La réponse de mon client s’inscrit alors dans la légitimité du débat. Les réactions de mon client ne sont donc rien de plus qu’une simple représentation de la défense de ses droits et principes.
En conclusion, nous avons démontré de manière claire et irréfutable que les actions de Madame Miron ont franchi les limites définies précisément par le code pénal. Les violations proférées, qu'elles soient relatives à l'utilisation non autorisée du logo, à la diffamation, aux insultes publiques ou à la nuisance à la liberté d'opinion politique, exigent une réponse de la justice.
Nous appelons la justice à rendre une décision équitable qui saura faire la distinction entre la « satire humoristique » et la transgression à la législation et aux droits fondamentaux.
Je vous remercie Monsieur le Juge.
La cour: Conformément à l’article 704 du Code de Procédure Pénale, les parties ont dix jours pour faire appel. Conformément à ce même texte, l’appel suspendrait les amendes décidées par la Cour. Mesdames et messieurs je vous remercie, l'audience est levée.Verdict de la Cour
Valentine Miron v. Clément de Baune
Vu les plaidoiries des avocats de la défense et de l’accusation,
Vu les preuves apportées au dossier par chacune des parties,
Vu les réclamations de chacune des parties,
La Cour :
- reconnaît Ernest Vabre-Nicolo non-coupable de diffamation,
- reconnaît Valentine Miron et le Parti Populaire, non coupable d'apologie de crimes contre l'humanité,
- reconnaît Valentine Miron et le Parti Populaire non-coupable de diffamation
- reconnaît Valentine Miron et le Parti Populaire non-coupable d'utilisation non autorisé d'un logo,
- reconnaît Valentine Miron et le Parti Populaire coupable d'insultes publiques,
En conséquence, la Cour :
- condamne Valentine Miron à une amende de 2% de ses revenus en dommages et intérêt pour la victime Ernest Vabre-Nicolo, pour les faits d'insulte publique envers la personne de Ernest Vabre-Nicolo et d'une peine d'inéligibilité de 6 mois avec sursit.
-condamne Le Parti Populaire à une amende de 3% de ses revenus en dommages et intérêt pour la victime Le Nouveau Centre, pour les faits d'insulte publique envers la personne morale et parti politique "Le Nouveau Centre".
La Cour condamne donc Valention Miron à une amende de 2% de ses revenus et d'une peine d'inéligibilité de 6 mois avec sursit. pour les faits d'insulte publique envers la personne de Ernest Vabre-Nicolo.
En revanche, la Cour considère que Ernest Vabre-Nicolo, puisqu'il a agit apres les attaques synonymes de Madame Miron, ne s'est pas rendu couple de diffamation.
Aussi, la Cour ne retient pas l'utilisation non autorisé d'un logo contre Madame Miron et le Parti Populaire, considérant que cette utilisation n'était pas a des fins commerciales mais de critique dans le cadre d'un débat politique qui se doit de rester démocratie, républicain et de facto respectueux. La peine est applicable au moment même où le verdict de la Cour est prononcé.
Monsieur le Juge,
Je souhaite faire appel de la décision rendu par la Cour ce jour. Par la présente, je demande également à ce que l'ensemble des charges qui pèsent sur moi soit abandonnée en raison d'un vice de procédure constatée lors de se procès. En effet, la Cour n'a pas respecté l'article 402 du Code de Procédure Judiciaire. La Cour ne m'a pas désigné un avocat commis d'office alors que je ne disposais pas d'un avocat pour assurer ma défense au cour de ce procès.
Valentine Miron
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