[XVIIème Législature] Résolution de l'Assemblée Nationale visant à exclure F. Dickson du Panthéon National Ostarien

[Ernest Vabre-Nicolo]

Mesdames messieurs le député, vous êtes appelés a voter, sur la résolution de l'Assemblée Nationalevisant à exclure Francois Dickson du Panthéon National Ostarien, pour une durée de 72heures.

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Résolution de l'Assemblée Nationale
visant à exclure François Dickson du Panthéon National Ostarien

Considérant les récentes révélations parues dans le journal "The Lunont World Times".

Considérant les relations amicales avérés entre François Dickson et Albert Delfrous.

Considérant l'acceptation du titre de Duc de Briffale par François Dickson sur proposition d'Albert Delfrous.

Considérant son allégeance à Tommen Delfrous après le décès d'Albert Delfrous.

Considérant le fait que François Dickson n'a jamais renoncé publiquement à son titre de Duc de Briffale et à ses avantages financiers.

L’Assemblée Nationale déclare :

1. Enjoindre la Présidente de la République à activer les dispositions prévues à l'article 4 de la loi portant création du Panthéon National Ostarien.
Valentine Miron,
Députée

[Didier Simoni]

5 CONTRE

[Swann Defontour]

5 POUR

[Théophile Bachelot]

1 POUR

[Elias Staphenberg]

2 POUR

[Jérôme Barnier]

5 POUR

[Benoît Moulin]

5 POUR

[Walt Macs Donald]

2 POUR

[Marius Delamare]

24 pour
1 blanc (Delamare)

[Désiré De la Croix]

4 POUR