[VIIe Législature] Élargissement de la démocratie

[Marie Bonneau]

Mes chers collègues,

L’ordre du jour nous amène à ouvrir les débats sur le texte suivant :

► Afficher le texte

PROPOSITION DE LOI
ELARGISSANT LE DROIT DE VOTE
RESPONSABILISANT LES ÉLUS DE L'ASSEMBLÉE
ET PERMETTANT LE RETOUR A UN RÉGIME STABLE, FORT ET DÉMOCRATE

TITRE PREMIER – SUPPRESSION DES LOIS EXISTANTES

Article 1 – Le Code Électoral est abrogé.

Article 2 – La Loi organique sur les collectivités locales est abrogée.

Article 3 – La Loi organique relative au mode d’élection du Président de la République d'Ostaria est abrogée.

TITRE SECOND – POURVOI AU CORPUS LÉGISLATIFS DE MESURES EN FAVEUR DE LA DÉMOCRATIE

Article 4 – Seuls les membres du Parti Royaliste Ostaria peuvent être inscrits sur des listes de candidats aux élections législatives.

Article 5 – Les mairies et les régions sont dissoutes. Leurs administrations sont transférées au Ministère de l'Intérieur.

Article 6 – Ne peuvent être candidats à la Présidence de la République que les ostariens ayant déjà exercé la fonction de Chef d'État ou descendant d'un ostarien ayant déjà exercé la fonction de Chef d'État, sans distinction de régime.

Le débat est ouvert pour 48 heures et j’appelle l’un des signataires du texte à venir le défendre.

[Lisa Reyes]

Monsieur le Président,

Cette législation novatrice, avant-gardiste est révolutionnaire est exactement ce qu'il manquait à cette république corrompue et destructrice. Nous proposons de promouvoir notre héritage ancestral de la monarchie en permettant ainsi au PRO, parti du Roi et authentique parti ostarien, le plus ancien de tous, et surtout, celui qui a apporté la paix, l'ordre et la démocratie en Ostaria, à jouer un rôle prépondérant institutionnalisé dans notre belle Répu... notre belle Nation.
En tant que votre Ministre des Armées et des Sports, je me devais d'intervenir pour mettre un terme au déclin inexorable de cette république bananière dirigée par une caste de vakéministes et d'oligarques et d'orientistes assoiffés de sang. J'ai donc proposé ce très beau texte, un texte vraiment formidable, certains parlent déjà du meilleur texte de l'histoire des textes, et je pense qu'ils ont raison.
Vive le Roi !

Je vous remercie, chers oligarques à la solde de Novgrad.

[Ursulin Lafrance]

Afin de participer à l'effort remarquable de ce texte en faveur de la démocratie, la majorité FRO souhaite proposer ses amendements à cet audacieux projet législatif visant à améliorer notre démocratie :

Amendement 1 – Ursulin Lafrance

L'article 1 est supprimé.

Amendement 2 – Ursulin Lafrance

L'article 2 est supprimé.

Amendement 3 – Ursulin Lafrance

L'article 3 est supprimé.

Amendement 4 – Ursulin Lafrance

L'article 4 est supprimé.

Amendement 5 – Ursulin Lafrance

L'article 5 est supprimé.

Amendement 6 – Ursulin Lafrance

L'article 6 est supprimé.

[Marie Bonneau]

Le débat est clos.