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[XIVème Législature] Familles ayant régné sur Ostaria

Modérateurs : Président de l'Assemblée Nationale, Vice-Président de l'Assemblée Nationale

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François Pelichon
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Parti politique

dim. 12 mars 2023 20:06

Mesdames, Messieurs les Députés, l'Assemblée nationale est appelée à examiner la proposition de loi relative aux Familles ayant régné sur Ostaria déposée par le député Théophile Bachelot. Le débat est ouvert pour une durée de 72 heures à compter de la présentation par son dépositaire.

Des exemplaires du texte de loi et des feuillets d'amendements furent distribués aux Députés.

Code : Tout sélectionner

[quote][b]Amendement X - <Auteur de l'Amendement>[/b]

L'article X est <indiquer la modification>.
[quote]<Nouvel article modifié indiqué ici si nécessaire>[/quote][/quote]
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Théophile Bachelot
Député
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Parti politique

dim. 12 mars 2023 20:24

Monsieur le Président,
Chers collègues,

Je suis ravi que vous souhaitiez en savoir plus sur la loi que j'ai proposée pour traiter le cas des anciennes familles régnantes qui prétendent encore aujourd'hui au trône d'Ostaria et complotent activement contre la République. Permettez-moi de vous expliquer plus en détail les raisons pour lesquelles cette loi est nécessaire et les avantages qu'elle apportera à notre pays.

Premièrement, cette loi est nécessaire car elle vise à protéger la stabilité et l'intégrité de notre République. Les familles ayant régné sur Ostaria ont été déchues de leur pouvoir il y a plusieurs décennies, mais certaines d'entre elles continuent à conspirer contre le gouvernement démocratiquement élu de notre pays. Cette situation est inacceptable et menace la stabilité de notre système politique. En déclarant ces familles indésirables sur notre territoire et en leur refusant la citoyenneté ostarienne, nous empêcherons leur participation aux affaires publiques et renforcerons la sécurité de notre nation.

Deuxièmement, cette loi permettra de récupérer les biens et les richesses accumulées par ces familles au fil des siècles. En confisquant ces biens et en les plaçant sous le contrôle de l'État, nous pourrons les utiliser pour le bien commun plutôt que de les laisser aux mains de quelques privilégiés. Les biens confisqués pourront être utilisés pour financer des projets d'intérêt public tels que la construction d'hôpitaux, d'écoles et d'autres infrastructures importantes pour notre pays, mais aussi pour l'ouverture de musées nationaux.

Troisièmement, cette loi envoie un message clair aux personnes qui cherchent à renverser notre gouvernement démocratique. Les familles ayant régné sur Ostaria sont bien connues pour leur ambition politique et leur volonté de renverser le pouvoir en place, nottament la famille Delfrous. En prenant des mesures fermes contre elles, nous montrons que nous sommes déterminés à protéger notre République et à préserver nos institutions démocratiques. Cette loi décourage également les individus qui pourraient être tentés de comploter contre notre gouvernement à l'avenir.

Enfin, je tiens à souligner que cette loi ne vise pas à punir les membres de ces familles simplement pour leur nom de famille ou leur passé. Les membres de ces familles ont la possibilité de renoncer à leurs prétentions au trône et de renoncer à leurs activités politiques. Ceux qui le font ne sont pas concernés par les dispositions de cette loi et sont libres de vivre en paix en Ostaria.

En conclusion, cette loi est une mesure importante pour protéger notre République et garantir la stabilité de notre système politique. Nous ne pouvons pas permettre à des individus ou des familles d'utiliser leur passé pour menacer l'avenir de notre pays. Cette loi est une étape nécessaire pour assurer un avenir sûr et prospère pour tous les citoyens ostariens.

Je vous remercie de votre attention.

Premier Secrétaire du Kosmostaria

Guide de la Révolution

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Sabrina Lambert
Député
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Parti politique

dim. 12 mars 2023 21:22

Monsieur le Président,
Mesdames et Messieurs les députés,

Je prends la parole aujourd'hui pour m'opposer fermement à la proposition de déchoir de leur nationalité ostarienne les membres des anciennes familles régnantes en Ostaria.

Cette proposition est discriminatoire et viole les principes fondamentaux de la justice et de l'égalité des droits. Les membres de ces familles ont le droit de posséder la nationalité ostarienne tout comme n'importe quel autre citoyen. Leur origine sociale ou leur histoire familiale ne devrait en aucun cas influencer leur droit à la nationalité.

En outre, cette proposition de déchéance de nationalité viole également les principes fondamentaux de l'État de droit. Elle implique la mise en place d'un système de justice à deux vitesses, où certains citoyens seraient jugés plus sévèrement que d'autres pour des infractions identiques. Cela serait non seulement inacceptable, mais aussi contraire aux principes les plus élémentaires de notre système juridique.

Enfin, il convient de souligner que la proposition de déchéance de nationalité des membres des anciennes familles régnantes est inutile sur le plan pratique. Elle n'apportera aucun bénéfice tangible à la société, ni ne contribuera à améliorer la sécurité ou l'ordre public. C'est simplement une mesure symbolique destinée à stigmatiser certaines catégories de citoyens et à les priver de leurs droits.

En conclusion, je demande donc à l'ensemble des membres de cette Assemblée de rejeter fermement cette proposition de déchéance de nationalité. Nous ne pouvons pas tolérer une telle discrimination envers certains de nos concitoyens, et nous devons rester fidèles aux principes fondamentaux de notre République.

Je vous remercie de votre attention.


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Théophile Bachelot
Député
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Parti politique

dim. 12 mars 2023 23:52

Monsieur le Président,
Chers collègues,

Je comprends les préoccupations soulevées par la députée Lambert. Toutefois, permettez-moi de clarifier que cette loi ne vise pas à discriminer les membres des anciennes familles régnantes en Ostaria sur la base de leur origine sociale ou de leur histoire familiale. Au contraire, elle vise à préserver la souveraineté de la République d'Ostaria en empêchant toute tentative de renversement de notre système démocratique par ces anciennes familles.

Il est important de souligner que ces familles ont historiquement maintenu leur domination sur Ostaria grâce à leur pouvoir économique et politique, souvent au détriment de la population. Leur vision du pouvoir était souvent contraire à la notion de démocratie et de respect des droits de l'homme. Je ne vous ferai pas l'affront de vous rappeler le coup d'état d'Albert Delfrous qui en se proclamant Roi d'Ostaria a déclenché un l'un des conflits les plus sanglants de notre histoire, la guerre civile.

Ainsi, la loi vise à prévenir toute tentative de subversion de notre système démocratique par ces familles et à protéger les droits et libertés de tous les citoyens ostariens. En conséquence, il est essentiel de restreindre leur capacité à agir en tant que citoyens ostariens afin de protéger la sécurité nationale et les intérêts du peuple ostarien.

Je tiens également à souligner que les membres des familles concernées ne sont pas privés de leur nationalité en tant que telle, mais plutôt de la possibilité de l'exercer dans certaines situations, telles que l'accession à des fonctions publiques, militaires ou diplomatiques, ou la possession de biens d'ancien régime sur le territoire ostarien.

Enfin, je tiens à souligner que cette loi ne vise pas à punir les membres des familles concernées pour les actions de leurs ancêtres, mais plutôt à prévenir tout risque futur de subversion de notre système démocratique par des familles qui se réclament toujours comme plus légitime que notre République.

Je prends exemple de la "Reine" Élisabeth d'Ostaria vivant a Cavour dans un château acquis pendant la guerre, ou encore du "Roi" Albert Delfrous à Lunont, ou encore Willerand d'Orbône, qui se réclame à l'étranger comme le Roi Willerand XII d'Ostaria, au nez et à la barbe de notre république qui n'a rien fait pour se prévenir de toutes ces menaces; qui vous le voulez ou non souhaite la mort de notre République démocratique.

Premier Secrétaire du Kosmostaria

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Jérôme Barnier
Député
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Parti politique

lun. 13 mars 2023 00:12

Monsieur le Président,
Chers collègues,

Quand on voit la réalité parallèle dans laquelle vit Monsieur Bachelot, on comprend mieux la claque prise par sa liste aux élections de mars 210. Certains décident de s’atteler une fois élus à des vrais problèmes, que ce soit la fiscalité, le système pénal ou même la question de la recherche comme nous le faisons dans cet hémicycle cette semaine. Et d’autres choisissent d’inventer de nouveaux problèmes comme la menace que fait peser sur notre sécurité nationale la mouvance royaliste dans notre pays. Nous aurions des attentats royalistes régulièrement, je ne dis pas. Nous aurions une vraie menace politique royaliste, je ne dirais rien. Mais la seule chose que parvient à faire le mouvement royaliste dans notre pays, c’est rassembler moins de suffrages que Kosmostaria aux élections législatives.

Mais cette loi ne serait pas risible si elle n’était pas au fond une nouvelle démonstration du respect des libertés constitutionnelles. Nous avions eu raison de pointer lors de la campagne référendaire de l’an dernier la très faible considération que la gauche a pour le principe de droit à la propriété. Nous voyons aujourd’hui comment des communistes sont prêts à utiliser n’importe quel prétexte pour la restreindre. Et on voit également le respect qui est le leur de la liberté d’expression et du pluralisme des opinions.

Alors il serait donc vraiment temps que les communistes de cette Assemblée tournent une bonne fois pour toute la page Julien Chastain et acceptent de se concentrer sur les problèmes réels des vrais ostariens.

Je vous remercie.

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Théophile Bachelot
Député
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lun. 13 mars 2023 00:25

Monsieur le Président,
Chers collègues,

Je suis consterné d'entendre de tels propos de la part de mon collègue. Au lieu de se concentrer sur les arguments et les enjeux réels de la proposition de loi dont nous débattons, Monsieur le député Barnier préfère utiliser des attaques personnelles et des caricatures pour tenter de discréditer ses opposants. Cela est tout simplement inacceptable et indigne de la fonction de député.

Il est vrai que le mouvement royaliste n'est pas une menace directe pour la sécurité nationale en Ostaria, mais cela ne signifie pas pour autant qu'il ne faille pas prendre en compte les idées et les actions de cette mouvance. Les idéaux royalistes sont en opposition directe avec les valeurs de la République Ostarienne, notamment en ce qui concerne l'égalité des citoyens devant la loi et la laïcité de l'État. La promotion de ces idéaux peut mener à une fracture de la société et à une perte de confiance dans les institutions.

Quant à l'accusation selon laquelle les communistes n'auraient pas de respect pour la propriété privée, il s'agit là d'une affirmation totalement infondée et calomnieuse. Les communistes défendent au contraire une propriété privée qui soit mise au service de l'intérêt général et qui ne permette pas l'exploitation de certains par d'autres. Nous sommes favorables à une redistribution équitable des richesses et à une régulation des marchés pour empêcher les abus et les inégalités, mais je m'égare.

Concernant le pluralisme des opinions, je tiens à rappeler que la liberté d'expression est une valeur fondamentale de notre République. Tout citoyen a le droit d'exprimer ses opinions, même si elles sont en opposition avec les idées majoritaires. Cependant, cela ne signifie pas que toutes les opinions doivent être acceptées sans discernement. Les débats doivent se faire dans le respect de l'autre et de ses opinions, mais aussi dans le respect des valeurs républicaines.

En définitif, je déplore les attaques personnelles et les caricatures de Monsieur le député Barnier, qui ne font rien pour enrichir le débat démocratique. Je demande à l'ensemble des députés de se concentrer sur les arguments et les enjeux réels de la proposition de loi dont nous discutons, et de ne pas se laisser distraire par des attaques infondées et des provocations inutiles.

Je vous remercie.


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Jérôme Barnier
Député
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Parti politique

lun. 13 mars 2023 00:33

Monsieur le Président,
Chers collègues,

Ce qui est indigne de la fonction de député Monsieur Bachelot, c’est de vous servir de l’Assemblée Nationale pour faire du symbole et ne pas essayer de régler le moindre problème dans la vie quotidienne des ostariens. Vous inventez juste des faux problèmes pour pouvoir faire parler de vous avec une proposition qui, vous le saviez sans doute, n’a aucune chance de rassembler une majorité de nos collègues.

Non, le mouvement royaliste ne représente aucune menace pour la sécurité nationale et rien ne justifie des mesures sur ce plan. Et vous les critiquez pour remettre en cause l’égalité des citoyens devant la loi ? Alors que vous proposez une loi qui vise nommément deux familles à qui vous voulez enlever des droits pour leurs seules convictions politiques ? Vous attaquez frontalement la liberté d’expression dans ce cas d’une manière honteuse. Les citoyens sont égaux devant la loi et c’est à cet égard que vous ne pouvez pas interdire d’être candidat à une élection, de posséder un bien sur notre territoire et même d’être citoyen de notre pays une personne sur la seule base de ses opinions, aussi risibles soient-elles.

La représentation nationale n’est pas là pour établir des règles personnelles, mais bien pour établir des règles générales. Nous ne sommes pas là pour traiter de cas particulier mais bien pour débattre et voter la loi. Alors arrêtez de nous faire perdre du temps en ressassant les vieux fantasmes de votre famille politique qui n’arrivera visiblement jamais à se sortir de son opposition minable à nos libertés constitutionnelles.

Je vous remercie.

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Michelle Laforge
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Parti politique

lun. 13 mars 2023 00:33

Monsieur le Président,
Chers collègues,

Je ne crois pas qu’il y ait d’ambiguïté à ce sujet mais autant le clarifier d’emblée, je n’ai aucune sympathie pour le mouvement royaliste. Je suis profondément républicaine et je défendrai ce mode d’organisation de notre pays que je crois le plus juste et le plus à même de répondre aux exigences de nos concitoyens. Et c’est parce que je suis républicaine que je m’oppose à ce que l’on fasse taire des voix parce qu’elles ont l’outrecuidance de porter une pensée qui n’est pas la notre. Les membres des anciennes familles régnantes ont, comme tout ostarien, le droit de souhaiter un retour de la monarchie et de faire campagne en ce sens, tant que cela se fait dans le respect des règles démocratiques et légales.

À ma connaissance, ces règles n’ont pas été enfreintes et si elles le sont, il revient à la justice d’intervenir, et pas à nous de prendre des lois d’exception qui s’appliqueront à seulement une poignée d’individus. Ce n’est pas le rôle de l’Assemblée Nationale et nous ne serons pas complices de cette tentative de détournement du travail parlementaire à des fins symboliques et politiciennes. Alors nous voterons contre cette proposition de loi et espérons que nous serons suivis dans cette démarche par une majorité de cet hémicycle.

Je vous remercie.

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Joseph Marcan
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lun. 13 mars 2023 18:55

Se levant, regard interloqué du Député Marcan au groupe communiste. "Why ?" lit-on sur ses lèvres

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Joseph Marcan
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Parti politique

lun. 13 mars 2023 19:28

Monsieur le Président,
Mes agréables collègues,

Je crois que c'est la première fois que je prend la parole, pour cette législature. (Rires) J'ai observé avec une certaine sympathie nos débats et ... Et il se trouve que, même si j'ai pu trouver cette proposition de loi assez ... Comment dirais-je ? ... Cocace ? C'est le mot, je ne sais pas. Je crois à présent qu'il est bon pour la Représentation nationale d'adopter à grandes voix cette proposition de loi de nos amis communistes.

Je rejoins l'analyse de mon collègue, Monsieur le Député Bachelot, dont une partie (Il fit une oeillade vers la droite) s'est amusée, comme à son habitude depuis le début de l'ascension de Monsieur Georges Edouard, notre encore Président de la République, a trainé en ridicule l'un des leurs. Je n'ai pas pu prendre souvent la parole mais je tiens à le dire à la Répresentation nationale, aujourd'hui Monsieur le Président, cette aisance à l'attaque ad-hominen me répugne particulièrement. Car je crois que cela ne fait qu'attiser les rancoeurs plutôt que de faire avancer notre travail. J'annonce par ailleurs que le groupe UDG demandera la prise de sanctions dès que l'un d'entre nous subira des propos discriminants et dégradants à l'égard de sa fonction ou bien même encore de ses idées. Nous n'acceptons que le débat sur le fond.

Ceci dit, pardonnez moi Monsieur le Président, je me suis égaré. Ceci dit, disais-je ... (Bruits sourds venant de la droite) ... Oui bah oh ! J'ai le droit de prendre mon temps, je suis dans le temps réglementaire, je vous rappelle ! ... Vous voulez être le premier à avoir un rappel au règlement ? ... Non, bon ... (Il se reconcentre sur sa fiche).

Je disais, Monsieur le Président. Le groupe de l'UDG est favorable à l'adoption de cette loi par l'Assemblée nationale car il est défend une vision purement républicaine et populaire, où au-dessus du Peuple et de sa Loi, rien ne gouverne, ni ne resplendit, ni ne se gave autre que la Raison de l'Esprit Humain et le Progrès de la Condition Humaine. Et comme disait nos vieux, à bas la Monarchie !

Je vous remercie.

Content d'avoir agité l'Hémicycle en trainant en longueur, le Député Marcan se réassit à son siège tout souriant.


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