Ville IRL : Lille
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État d'Ostaria
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lun. 1 avr. 2019 00:00
Politique municipale
Mairie de Ménargues
C'est ici que son regroupées toutes les décisions de la municipalité.
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Liste des décisions municipales
Sous le mandat de Julien Chastain (PCO)
Sous le mandat de Grégoire Constant (PCO)
Sous le mandat de Sacha Guérin (Kosmostaria)
Sous le mandat de Maxime Garot (PRS)
Modifié en dernier par
Sacha Guérin le sam. 23 juil. 2022 00:01, modifié 8 fois.
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Julien Chastain
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sam. 24 août 2019 16:07
Création du Plan Social de Menargues
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Décrets Municipaux de Menargues
Création du Plan Social de Menargues
Titre I : Du Revenu Solidaire de la Commune
Article I. -
Le Revenu Solidaire de la Commune est une aide sociale supplémentaire que verse la Commune.
Ce Revenu Solidaire est divisé en trois revenus :
-Revenu Pauvreté, pour les personnes vivant sous le seuil de pauvreté
-Revenu Etudiant, pour tous les étudiants sur le sol menarguois
-Revenu SDF, pour les personnes sans domicile fixe
Article II. -
Cette aide sociale peut être demandée auprès de toute administration ou antenne municipale.
Le versement de l'aide sociale peut se faire sur compte bancaire ou en liquidités à la demande des concernés.
La Commune a le devoir de verser ces aides sociales même à ceux ne l'ayant pas demandé.
Article III. -
Les montants suivants sont appliqués :
-Revenu Pauvreté : 500 Osta
-Revenu Etudiant : 400 Osta
-Revenu SDF : 900 Osta
Article IV. -
Tous les revenus solidaires sont cumulables.
Titre II : Des tickets à la consommation
Article V. -
La Commune de Menargues crée et distribue 5 026 014 Tickets à la Consommation dont :
- 462 393 Tickets Tarif Solidaire pour les personnes vivant sous le seuil de pauvreté
- 4 563 621 Tickets Tarif Normal pour le reste de la population.
Article VI. -
Ces tickets ne peuvent être utilisés que dans des petits commerces et artisans menarguois en partenariat avec la Commune.
Chaque ticket possède un code barre unique qui permet le retrait d'argent pour le commerçant.
Article VII. -
Les montants des tickets à la consommation sont les suivants :
- Ticket Tarif Normal : 100 Osta
- Ticket Tarif Solidaire : 500 Osta
Article VIII. -
Les tickets à la consommation sont nominatifs, il est interdit d'utiliser le ticket d'un tiers sans son autorisation.
Titre III : Des Biens Communs
Article IX. -
La Commune de Menargues se fixe pour objectif la construction d'ici 3 ans de :
- 300 Centres Généraux d'Hygiène Collective (CGHC)
- 60 Cabines d'Hygiène Corporelle (CHC)
- 80 Sanitaires-Toilettes Publiques (STP)
Article X. -
Les CGHC comportent des toilettes publiques (individuelles et urinoirs), des douches publiques (collectives et individuelles) et une laverie publique.
Les CHC comportent des toilettes publiques (individuelles et urinoirs), et des douches publiques (collectives et individuelles)
Les STP se composent de toilettes publiques (individuelles et urinoirs).
Article XI. -
Les montants alloués sont les suivants :
- 40 000 000 Osta par CGHC
- 20 000 000 Osta par CHC
- 800 000 Osta par STP
Article XII. -
Tous les systèmes de canalisations sont reliés et l'eau des douches et des laveries sont réutilisées pour les toilettes publiques.
Les produits hygiéniques sont fournis par la Commune et répondent à un cahier des charges écologique et durable.
Sont également proposés en libre-service, gratuitement et en libre-accès au sein ou à l'extérieur de chaque construction des préservatifs masculines, féminins, anaux et buccaux, ainsi que des protections hygiéniques répondant tous à un cahier des charges écologique et durable.
Article XIII. -
L'accès aux infrastructures est gratuit.
Le budget d'entretien sur les années 168, 169 et 170 est de 551 531 330 Osta.
Titre IV : Des aides au logement
Article XIV. -
L'aide financière au logement est une aide sociale distribuée par la Commune.
Elle touche jusqu'à 660 000 habitants et est de 100 Osta.
Elle s'adresse prioritairement aux étudiants et aux personnes vivant sous le seuil de pauvreté.
Article XV. -
L'aide à la construction du premier logement (ACPL) est accordée aux SDFs de Menargues.
Article XVI. -
Elle consiste en une aide de 50 000 Osta ainsi qu'un prêt à taux -50% de 25 000 Osta, remboursés sur 3 ans à raison de 347 Osta par mois.
L'aide permet de faire construire une maison de 50m2 par bénéficiaire ; par des artisans locaux et avec des normes écologiques hautes.
Article XVII. -
L'aide est personnelle et s'adresse à chaque SDF de Menargues. En cas de regroupement en ménages ou en colocation, les fonds non-utilisés seront utilisés pour construire de nouveaux logements sociaux selon les normes de l'article XVI. qui seront proposés en colocation cette année.
Fait à Menargues, le 24 août 168
Par Julien Chastain,
Maire de Menargues
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Julien Chastain
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jeu. 26 sept. 2019 22:37
Modifications du Plan Social de Menargues pour l'an 169
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Décrets Municipaux de Menargues
Modifications du Plan Social de Menargues pour l'an 169
Titre I : Du Revenu Solidaire de la Commune
Article Ier. -
Les montants suivants sont désormais appliqués :
-Revenu Pauvreté : 550 Osta
-Revenu Etudiant : 400 Osta
-Revenu SDF : 900 Osta
Titre II : Des aides au logement
Article II. -
Les prêts à taux -50% de l'an 168 sont annulés, la somme ne devra jamais être remboursée.
Article III. -
Le plan de Construc-Réhab vise à rendre salubre puis construire 10 000 logements par an. 75 000 O$ta sont dédiés à chaque logement.
Les logements ainsi rénovés-construits serviront par ordre de priorité : aux SDF, aux souffrants de surpeuplement important, aux souffrants de surpeuplement modéré, aux souffrants de mal-logement, aux personnes ne bénéficiant pas de logement personnel, aux personnes bénéficiant de logement personnel.
Fait à Menargues, le 26 septembre 169
Par Julien Chastain,
Maire de Menargues
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Julien Chastain
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ven. 27 sept. 2019 23:20
Plan Environnemental de Menargues pour l'an 169
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Décrets Municipaux de Menargues
Du Plan Environnemental de Menargues pour l'an 169
Titre I : De l'aide à la Rénovation Thermique
Article Ier. -
L'aide à la Rénovation Thermique est une aide pécuniaire ayant pour fonction de financer l'isolation thermique de logements désuets et à forte consommation énergétique.
Article II. -
L'aide à la Rénovation Thermique est divisée en deux catégories :
- L'Aide aux Artisans et Travailleurs de Menargues (AATM)
- L'Aide Communale Directe (ACD)
Article III. -
L'Aide aux Artisans et Travailleurs de Menargues consiste en le paiement d'une partie des frais d'isolation par la Commune, les aides sont directement versées aux artisans et travailleurs de Menargues en charge des rénovations. Il existe trois tarifs selon les revenus du ménage, par ordre croissant de revenu :
- Tarif 1 : 12 900 O$ta. Maximum de 75 000 logements rénovés par an.
- Tarif 2 : 6 450 O$ta . Maximum de 20 000 logements rénovés par an.
- Tarif 3 : 3 225 O$ta. Maximum de 20 000 logements rénovés par an.
Article IV. -
L'Aide Communale Directe consiste en le paiement des matériaux par la Commune et en l'accomplissement des travaux par 100 employés municipaux dans le BTP, engagés pour l'occasion. Cette Aide s'adresse en premier lieu aux logements les plus insalubres.
La maximum de logements rénovés sur l'année est estimé à 20 000.
Titre II : De la revégétalisation
Article V. -
Dans le but de revégétaliser le centre-ville et la ville de Menargues, la Commune décide d'investir 50 000 000 O$ta en plantes, murs végétaux, etc. Soient offerts aux habitants, soit mis en place par une équipe de 500 employés municipaux dédiés à cette tâche.
Article VI. -
La revégétalisation visera en premier lieu le centre-ville et l'hyper-centre de Menargues ; puis les bâtiments abandonnés et désaffectés, les terrains municipaux vierges, les logements sociaux municipaux, les bâtiments et jardins municipaux et les terrains et bâtiments de partenaires municipaux.
Fait à Menargues, le 76 septembre 169
Par Julien Chastain,
Maire de Menargues
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Julien Chastain
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lun. 9 déc. 2019 23:00
Modifications du Plan Social de Menargues pour l'an 172
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Décrets Municipaux de Menargues
Modifications du Plan Social de Menargues pour l'an 172
Titre I : Des aides au logement
Article I. -
Le plan de Construc-Réhab vise à rendre salubre puis construire 5 000 logements par an. 75 000 O$ta sont dédiés à chaque logement.
Les logements ainsi rénovés-construits serviront par ordre de priorité : aux SDF, aux souffrants de surpeuplement important, aux souffrants de surpeuplement modéré, aux souffrants de mal-logement, aux personnes ne bénéficiant pas de logement personnel, aux personnes bénéficiant de logement personnel.
Article II. -
L'aide à la (co)-location est doublée et passe désormais à 200 O$ta/mois.
Titre II : Des aides aux emplois
Article II. -
Est créée l'aide à l'emploi sur le territoire de Menargues. Celle-ci consiste en des emplois aidés à différentes hauteur selon les besoins exprimés par l'employeur.
Tout versement d'aides doit être utilisé intégralement dans le salaire desdits emplois.
Elle ne peut être reçue si l'entreprise génère des bénéfices ou distribue des dividendes au moins égales aux aides demandées.
Elle peut être perçue par chaque auto-entrepreneur sur dossier, ou par chaque entreprise à chaque embauche à condition qu'il n'y ait aucun licenciement dans le même temps.
Article III. -
Les aides sont ainsi ventilées :
- Réemploi 100% : 1600 O$ta/mois ; 190 000 emplois aidés
- Réemploi 50% : 800 O$ta/mois ; 130 000 emplois aidés
- Réemploi 25% : 400 O$ta/mois ; 120 000 emplois
Fait à Menargues, le 9 décembre 172
Par Julien Chastain,
Maire de Menargues
Modifié en dernier par
Julien Chastain le lun. 9 déc. 2019 23:06, modifié 1 fois.
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Julien Chastain
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lun. 9 déc. 2019 23:06
Modification du Plan Environnemental de Menargues pour l'an 172
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Décrets Municipaux de Menargues
Modification du Plan Environnemental de Menargues pour l'an 172
Titre I : De l'aide à la Rénovation Thermique
Article Ier. -
L'Aide Communale Directe est haussée avec l'engagement de 4 900 employés municipaux et l'investissement de 50 000 O$ta.
Article II. -
L'Aide aux Artisans et Travailleurs de Menargues est abaissée en terme de logements rénovés :
- Tarif 1 : 12 900 O$ta. Maximum de 50 000 logements rénovés par an.
- Tarif 2 : 6 450 O$ta . Maximum de 15 000 logements rénovés par an.
- Tarif 3 : 3 225 O$ta. Maximum de 10 000 logements rénovés par an.
Titre II : De la revégétalisation
Article III. -
L'investissement pour la revégétalisation et la végétalisation des espaces abandonnés est abaissé à 30 000 000 O$ta
Fait à Menargues, le 9 décembre 172
Par Julien Chastain,
Maire de Menargues
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Grégoire Constant
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ven. 24 avr. 2020 20:35
Planification Générale de la Politique Municipale
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Décrets Municipaux de Menargues
Planification Générale de la Politique Municipale
Titre I : De la continuité
Article Ier. -
Les plans de végétalisation et de rénovation énergétique sont arrêtés.
Article II. -
Un Plan de Développement urbain écologique remplace les plans susmentionnés :
a) 500 salariés supplémentaires sont engagés ;
b) les 6 000 salariés forment un comité général du plan, de 50 membres élus et révocables ;
c) le Comité Général du plan possède les pleines compétences pour planifier le développement urbain écologique ;
d) le Comité Général du plan est crédité annuellement de 50 000 000 O$ta qu'il investit dans ses projets.
Article III. -
Au vu de l'augmentation des effectifs de fonctionnaires de police, de services administratifs, etc, le budget de fonctionnement est augmenté de 100 000 000 O$ta.
Le fonds de subventions de la vie associative est augmenté de 600 000 000 O$ta ajoutés au budget de fonctionnement.
Le budget d'investissement est établi à 1 050 millions O$ta est sera redirigé ainsi :
a) Investissement dans des entreprises locales ;
b) Financement d'associations sportives et culturelles, et musées contre gratuité d'entrée ;
c) Aménagement de la ville.
Article IV. -
La taxation municipale est haussée à hauteur de 12% du PIB municipal.
Article V. -
Tous les plans non-mentionnés sont maintenus.
Titre II : Des nouveaux plans
Article VI. -
Est institué un Plan Décennal, financé à hauteur de 42 582 000 000 O$ta sur 10 ans :
a) 750 000 000 O$ta seront utilisés pour financer la construction de 3 000 bus hybrides ;
b) 41 000 000 000 O$ta seront utilisés pour financer la construction d'un métro de 500 stations et 300 km de rail ;
c) 612 000 000 O$ta seront utilisés pour financer la construction de 10 hôpitaux, pour 10 000 lits supplémentaires ;
d) 200 000 000 O$ta seront utilisés pour financer la construction et/ou l'équipement moderne de 5 000 cabinets médicaux ;
e) 20 000 000 O$ta seront utilisés pour financer l'ouverture et/ou la construction de 100 bureaux de service public (poste, police, administration, etc.).
Article VII. -
Est institué un Plan de Lutte contre les violences :
a) 30 000 places d'hébergement de protection seront créées pour un coût de 120 000 000 O$ta en vue de protéger les victimes ;
b) Une Brigade Rouge est créée. Celle-ci se voit déléguer les prérogatives d'intervention pour maintenir l'ordre public, afin d'intervenir en cas de violence ;
c) 20 000 places de brigadiers rouges sont financées annuellement ;
d) 1 900 psychologues sont employés à 32 heures hebdomadaires pour accompagner les victimes.
Le coût du plan est de 542 760 000 O$ta.
L'orientation principale du plan est : "La lutte, la prévention et l'intervention contre les violences civiles dans les zones urbaines sensibles, ainsi que l'intervention, la verbalisation des auteurs de violence et la protection des victimes, particulièrement des victimes de violences intrafamiliales."
Fait à Menargues, le 24 avril 176
Par Grégoire Constant,
Maire de Menargues
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Grégoire Constant
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mer. 17 juin 2020 21:15
Modifications du Plan Social de Menargues pour l'an 178
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Décrets Municipaux de Menargues
Modifications du Plan Social de Menargues pour l'an 178
Article I. -
Les montants des tickets à la consommation sont les suivants :
- Ticket Tarif Normal : 250 O$ta
- Ticket Tarif Solidaire : 600 O$ta
Article II. -
Les montants suivants sont désormais appliqués :
-Revenu Pauvreté : 750 Osta
-Revenu Etudiant : 400 Osta
-Revenu SDF : 900 Osta
Article III. -
Le coût des mesures, estimé à 980 000 000 O$ta est entièrement pris en charge par le budget d'investissement général.
Fait à Menargues, le 17 juin 178
Par Grégoire Constant,
Maire de Menargues
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Sacha Guérin
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- Enregistré le : dim. 13 févr. 2022 14:58
- Personnage : Secondaire
Parti politique
mer. 20 juil. 2022 12:48
Modification du Plan Social de Menargues pour l'an 203
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Délibérations Municipales de Menargues
Modification du Plan Social de Menargues pour l'an 203
Article Unique -
Les aides à l'emploi sur le territoire de Menargues sont ainsi ventilées :
- Droit au travail 100% : 1600 O$ta/mois ; 100 000 emplois
- Droit au travail 66% : 1 056 O$ta/mois ; 50 000 emplois
- Droit au travail 33% : 528 O$ta/mois ; 50 000 emplois
Fait à Menargues, le 20 juillet 203
Par Sacha Guérin,
Maire de Menargues
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Sacha Guérin
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- Personnage : Secondaire
Parti politique
mer. 20 juil. 2022 13:45
Plan d'Organisation de la Force Républicaine de Menargues
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Délibérations Municipales de Menargues
Plan d'Organisation de la Force Républicaine de Menargues
Article I.-
La Police Municipale de Menargues est renommée Force Républicaine de Menargues.
Article II.-
La Force Républicaine de Menargues est divisée en deux services :
- Office des Bureaux ;
- Office de Commune.
Article II.I -
L'Office des Bureaux se compose des services suivants :
- Rédaction républicaine, chargée de la prise en note des témoignages et de la rédaction des actes et rapports ;
- Conseil Juridique Républicain, chargé de l'organisation des procédures juridiques, de l'information de leurs droits et devoirs aux civils et de formation des agents républicains aux évolutions légales.
- Comité de Réinsertion Républicaine, chargé d'accompagner les infracteurs dans le retour à la vie sociale.
Article II.II -
L'Office de Commune se compose des services suivants :
- Brigade de Jour, chargée de maintenir la tranquillité publique de 8h à 20h.
- Brigade de Nuit, chargée de maintenir la tranquillité publique de 20h à 8h.
- Brigade de Répression, chargée de traquer et réprimer les comportements dangereux.
- Brigade d'Intervention, chargée d'intervenir pour missions spéciales et en renfort des autres brigades.
- Service d'Ordre, chargé de garantir la sécurité des événements et manifestations publiques.
Article III.-
La Force Républicaine de Menargues dispose de 900 postes dont :
- 120 Rédacteurs Républicains ;
- 60 Juristes Républicains ;
- 120 Commissaires de Réinsertion Républicaine ;
Soit 300 Officiers des Bureaux
- 200 Brigadiers de Jour ;
- 200 Brigadiers de Nuit ;
- 50 Brigadiers de Répression ;
- 100 Brigadiers d'Intervention ;
- 50 Officiers d'Ordre.
Soit 600 Officiers de Commune
Article IV.-
Seule la Brigade de Répression est armée dans le cadre de sa mission régulière.
La Brigade d'Intervention peut bénéficier d'un armement non létal sans procédure.
La Brigade d'Intervention peut bénéficier d'un armement létal sur approbation du Directeur du Conseil Juridique Républicain, au regard du danger de la mission à laquelle ils sont immédiatement affectés.
Les Brigades de Jour, de Nuit et le Service d'Ordre peuvent bénéficier d'un armement non létal sur approbation du Directeur du Conseil Juridique Républicain, au regard du danger de la mission à laquelle ils sont immédiatement affectés.
Les Brigades de Jour, de Nuit et le Service d'Ordre peuvent bénéficier d'un armement létal sur approbation de la majorité qualifiée des élus du Conseil Juridique Républicain, au regard du danger de la mission à laquelle ils sont immédiatement affectés.
Article V.-
Les Services sont organisés comme suit :
1) Directeur du service, élu par ses pairs tous les ans.
2) Sous-directeurs du service, désigné par le Directeur.
3) Cadres, élus par leurs pairs, à raison d'un pour dix officiers.
Article VI.-
Le Maire de Menargues ordonne par décret l'orientation suivie par les services de la Force Républicaine de Menargues.
Le Conseil Municipal de Menargues reconnaît le droit à la Force Républicaine de Menargues de censurer tout décret qu'il considérerait contrairement aux droits civils et humains, par vote à la majorité absolue des Officiers.
Fait à Menargues, le 20 juillet 203
Par Sacha Guérin,
Maire de Menargues
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