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Adhésion à l'Union Phoécienne

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Lucie Calenbek-Sothriopositi
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R É P U B L I Q U E . . . D ' O S T A R I A

Égalité - Paix - Unité


Vu la Constitution, plus particulièrement ses articles 11, 21, 22, 23 et 24,
Vu le vote favorable de l'Assemblée Nationale,

Par la volonté du peuple souverain, la Présidente de la République promulgue, en ce jour du 20 avril 188, la loi suivante : -

Traité d’adhésion de la République d’Ostaria à l’Union Phoécienne



Considérant l’amitié et la coopération entre les pays phoéciens comme une priorité,
Considérant la République d’Ostaria comme une nation incoutournable en Phoécie,
Considérant le besoin d’un pôle phoécien fort capable de peser à l’échelle internationale,

L’Union Phoécienne et la République d’Ostaria adoptent le traité suivant :

Article 1.-
La République d’Ostaria accepte l’ensemble des traités phoéciens en vigueur à compter du 12 avril 188.


La République d’Ostaria s’engage à respecter les clauses des différentes directives phoéciennes, et à adapter sa législation nationale en conséquence. La République d’Ostaria organisera donc dans les délais impartis des élections phoéciennes et maintiendra en permanence une représentation désignée démocratiquement au sein du Parlement Phoécien.

Article 2.-
Le gouvernement de la République d’Ostaria s’engage à nommer d’ici le 12 avril 188, les députés phoéciens pour assurer les intérêts de la République d’Ostaria jusqu’à l’élection démocratique de nouveaux élus dans le cadre des élections phoéciennes.

Article 3.-
La République d’Ostaria s’engage à reconnaître et à respecter les décisions de la Cour Phoécienne de Justice.

Article 4.-
L’Union Phoécienne s’engage à intégrer la République d’Ostaria dans la communauté des nations phoécienne dès le 12 avril 188 et à la traiter comme tout pays membre, et s’engage à défendre ses intérêts comme ceux de l’Union au sein de la communauté internationale.

Article 5.-
La République d’Ostaria s’engage à participer à la défense de l’Union Phoécienne en mettant à son service ses forces armées et son commandement stratégique, et à traiter toute attaque contre l’un de ses membres comme une attaque contre elle-même. L’Union Phoécienne s’engage en retour à mobiliser l’ensemble de ses états membres dans la défense de la République d’Ostaria en cas d’attaque contre celle-ci.

Article 6.-
L’Union Phoécienne s’engage à veiller au respect des intérêts fondamentaux de la République d’Ostaria dans les décisions de l’Union Phoécienne.

Article 7.-
La République d’Ostaria s’engage à ce que ses représentants diplomatiques au sein de la Communauté Internationale des Nations Souveraines siègent avec les représentants des autres pays de l’Union Phoécienne.


Laure Bouchard
Présidente du Conseil de l’Union Phoécienne

Henri Le Floch
Premier Ministre de la République d'Ostaria

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Présidente de la République d'Ostaria


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