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Traité de paix entre la République d'Ostaria et l'Empire de Narois

Modérateur : Président de la République

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Julien Chastain
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lun. 22 juin 2020 20:05

Vu la Constitution,
Vu la ratification par l'Assemblée Nationale,

Le Président de la République promulgue, en ce jour du 22 juin 178, le texte suivant :
Traité de paix entre la République d'Ostaria et l'Empire de Narois


Article I. - DE LA PAIX ENTRE LA REPUBLIQUE D'OSTARIA ET L'EMPIRE DE NAROIS.

La République d'Ostaria et l'Empire de Narois cessent la guerre, signent la paix et abandonnent toute raison et revendication belliciste.

Article II. - DE LA REFONTE DE L'ENTENTE

L'Entente des Nations est refondée et perpétuée.

Article III. - DE L'ENGAGEMENT DEMOCRATIQUE DE NAROIS.

L'Empire de Narois s'engage a opérer une transition démocratique de son régime tel que convenu par l'Accord international entre la Fédération-Unie, le Royaume-Fédéral de Carlomania, la République d'Ostaria et l'Empire de Narois pour la mise en place de la paix et de la transition démocratique de Narois.

Eric Zachaël,
Président du Comité exécutif spécial de Narois
Julien Chastain,
Président de la République d'Ostaria


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