Loi abrogée le 9 juillet 179

Loi abrogée, le 9 juillet 179.

Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 9 juillet 179, le texte suivant : Loi sur la réforme sociale Article 1 : La Loi portant à la création d'une pension de retraite est abrogée. Article 2 : La loi visant à la création d'une a...

Nom : Président Julien Chastain Parti politique (facultatif) : Union de la Gauche (Parti Communiste Ostarien - micro partis) Tendance politique (facultatif) : Biolchevisme, Communisme, Décroissantisme, Socialisme Démocratique, Harmonitarisme, Vakéminisme Ostarien, Ouvriérisme modéré, Ecologisme rad...

https://zupimages.net/up/19/34/sitw.png Compte-Rendu du VII ème Congrès du P.C.O Lors du VII ème Congrès du P.C.O, après que la situation morale du Parti ait été présentée par le Commissaire-Président Chastain et que la situation financière du Parti l'ait été par la Commissaire-Trésorière Delafaure...

Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 26 juin 178, le texte suivant : Loi abrogée par le Code de l'Environnement promulgué le 8 novembre 207 Loi portant interdiction de la distribution postale de publicités [/size] Vu, la Cons...

Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 26 juin 178, le texte suivant : Loi portant Planification des prix des productions agricoles [/size] Vu, la Constitution de la République d’Ostaria Préambule L'Etat a pour mission de défen...

Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 9 juillet 179, le texte suivant : REPUBLIQUE D'OSTARIA Loi de Lutte contre les Déserts médicaux [/size] Vu, la Constitution de la République d’Ostaria, Vu, la réalité des zones en état de ...

Vu la Constitution, Vu la ratification par l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 22 juin 178, le texte suivant : Accord international entre la Fédération-Unie, le Royaume Fédéral de Carlomania la République d'Ostaria et l'Empire de Narois pour la mise en place...

Vu la Constitution, Vu la ratification par l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 22 juin 178, le texte suivant : Traité de paix entre la République d'Ostaria et l'Empire de Narois Article I. - DE LA PAIX ENTRE LA REPUBLIQUE D'OSTARIA ET L'EMPIRE DE NAROIS. La ...