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Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale
320 résultats trouvés
- sam. 6 févr. 2021 22:42
- Forum : Débats
- Sujet : [VIIe Législature] Code de l’Immigration
- Réponses : 3
- Vues : 866
[VIIe Législature] Code de l’Immigration
Mes chers collègues, L’ordre du jour nous amène à ouvrir les débats sur le texte suivant : Réforme du Code de l'Immigration Titre I - Conditions d'accueil Article 1: Le Service du Recensement est l'organisme en charge de l'accueil des étrangers sur le territoire d'Ostaria. Article 2 : Le Service du ...
- sam. 12 déc. 2020 15:04
- Forum : Commission Électorale
- Sujet : Municipales 184
- Réponses : 6
- Vues : 1743
Re: Municipales 184
Parti politique : Confédération Progressiste Candidatures dans les villes suivantes (si toutes, laissez vide) : Toutes sauf Tuse, Lunont et Dusaux Dont candidatures joueurs (candidat joueur, ville, et, entre parenthèses, la position sur la liste) : Partis politiques : CP-FRO Candidatures dans les v...
- jeu. 22 oct. 2020 16:05
- Forum : Requêtes administratives
- Sujet : Requêtes administratives
- Réponses : 95
- Vues : 71230
Re: Requêtes administratives
Bonjour,
Le futur a été utilisé pour demander cette création. Afin d’être éclairés, les Maîtres du Jeu aimeraient connaître la date de création voulue.
Merci d’avance!
Le futur a été utilisé pour demander cette création. Afin d’être éclairés, les Maîtres du Jeu aimeraient connaître la date de création voulue.
Merci d’avance!
- ven. 18 sept. 2020 22:49
- Forum : Votes
- Sujet : [7ème Législature] Cumul des mandats et transparence
- Réponses : 5
- Vues : 1548
- ven. 18 sept. 2020 22:08
- Forum : Votes
- Sujet : [7ème Législature] Cumul des mandats et transparence
- Réponses : 5
- Vues : 1548
[7ème Législature] Cumul des mandats et transparence
PROPOSITION DE LOI ENCADRANT LE CUMUL DES MANDATS ET VEILLANT À LA TRANSPARENCE DES INSTITUTIONS TITRE PREMIER – CUMUL DES MANDATS Article 1 – Le cumul d'un mandat parlementaire avec un mandat régional ou municipal est autorisé. Article 2 – Les titulaires d'un mandat gouvernemental et électoral ne ...
- ven. 18 sept. 2020 19:46
- Forum : Débats
- Sujet : [VIIe Législature] Cumul des mandats et transparence
- Réponses : 3
- Vues : 1118
Re: [VIIe Législature] Cumul des mandats et transparence
Madame la député Crouzet, chacun aura compris je pense qu’il s’agissait d’un trait d’humour. Je pense Erope Pendra sincèrement désolé si celui-ci n’a pas ému votre groupe. Il n’y aura donc pas de rappel au règlement pour le député Pendra.
- mar. 15 sept. 2020 12:13
- Forum : Débats
- Sujet : [VIIe Législature] Cumul des mandats et transparence
- Réponses : 3
- Vues : 1118
[VIIe Législature] Cumul des mandats et transparence
Mes chers collègues, L’ordre du jour appelle à l’étude du texte suivant : PROPOSITION DE LOI ENCADRANT LE CUMUL DES MANDATS ET VEILLANT À LA TRANSPARENCE DES INSTITUTIONS TITRE PREMIER – CUMUL DES MANDATS Article 1 – Le cumul d'un mandat parlementaire avec un mandat régional ou municipal est autoris...
- mar. 15 sept. 2020 12:11
- Forum : Débats
- Sujet : [VIIe Législature] Code électoral
- Réponses : 0
- Vues : 607
[VIIe Législature] Code électoral
Mes chers collègues, L’ordre du jour nous amène à ouvrir les débats sur le texte suivant : Code électoral Titre premier : Des électeurs et de l'éligibilité Article 10-1 : Sont électeurs l'ensemble des nationaux de tout sexe n'ayant pas perdu leur droit de vote par une décision de justice et majeurs ...
- mar. 1 sept. 2020 18:30
- Forum : Élections du bureau
- Sujet : [VIIème législature] Election du Président de l'Assemblée Nationale
- Réponses : 16
- Vues : 4284
Re: [VIIème législature] Election du Président de l'Assemblée Nationale
En l’absence d’autre candidat, Laurent Lavaud est élu Vice-Président de l’Assemblée Nationale.
- mar. 1 sept. 2020 17:02
- Forum : La Buvette
- Sujet : Trump VS Biden
- Réponses : 3
- Vues : 1186
Re: Trump VS Biden
Ce n’est pas tant une lubie des américains pour le show Trump, juste que Biden est quand même pas un grand pro en la matière. La question est de savoir si la pandémie de COVID sera au cœur du choix des américains dans deux mois. Si c’est encore un sujet important, Trump perdra des états clés. Sinon...