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Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale
282 résultats trouvés
- jeu. 9 juil. 2020 18:15
- Forum : Archives du journal officiel
- Sujet : [Abrogée] - Loi autorisant les pratiques de contraception et d'avortement
- Réponses : 1
- Vues : 1153
Re: [Abrogée] - Loi autorisant les pratiques de contraception et d'avortement
Loi abrogée le 9 juillet 179
- jeu. 9 juil. 2020 18:14
- Forum : Archives du journal officiel
- Sujet : [Abrogée] - Loi visant à la création d'une allocation familiale
- Réponses : 2
- Vues : 1362
Re: Loi visant à la création d'une allocation familiale
Loi abrogée, le 9 juillet 179.
- jeu. 9 juil. 2020 18:08
- Forum : Archives du journal officiel
- Sujet : Loi sur la réforme sociale
- Réponses : 0
- Vues : 751
Loi sur la réforme sociale
Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 9 juillet 179, le texte suivant : Loi sur la réforme sociale Article 1 : La Loi portant à la création d'une pension de retraite est abrogée. Article 2 : La loi visant à la création d'une a...
- jeu. 9 juil. 2020 17:04
- Forum : Commission Électorale
- Sujet : Présidentielle 179
- Réponses : 7
- Vues : 2293
Re: Présidentielle 179
Nom : Président Julien Chastain Parti politique (facultatif) : Union de la Gauche (Parti Communiste Ostarien - micro partis) Tendance politique (facultatif) : Biolchevisme, Communisme, Décroissantisme, Socialisme Démocratique, Harmonitarisme, Vakéminisme Ostarien, Ouvriérisme modéré, Ecologisme rad...
- sam. 27 juin 2020 15:53
- Forum : Parti Communiste Ostarien
- Sujet : [PCO] : Communiqués
- Réponses : 10
- Vues : 8655
Re: [PCO] : Communiqués
https://zupimages.net/up/19/34/sitw.png Compte-Rendu du VII ème Congrès du P.C.O Lors du VII ème Congrès du P.C.O, après que la situation morale du Parti ait été présentée par le Commissaire-Président Chastain et que la situation financière du Parti l'ait été par la Commissaire-Trésorière Delafaure...
- ven. 26 juin 2020 03:33
- Forum : Environnement, Énergie, Transports, Agriculture et Infrastructure
- Sujet : [Abrogée] Loi portant interdiction de la distribution postale de publicités
- Réponses : 0
- Vues : 739
[Abrogée] Loi portant interdiction de la distribution postale de publicités
Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 26 juin 178, le texte suivant : Loi abrogée par le Code de l'Environnement promulgué le 8 novembre 207 Loi portant interdiction de la distribution postale de publicités [/size] Vu, la Cons...
- ven. 26 juin 2020 03:28
- Forum : Archives du journal officiel
- Sujet : Loi portant à planification des prix des productions agricoles [Abrogé le 1er septembre 193]
- Réponses : 1
- Vues : 852
Loi portant à planification des prix des productions agricoles [Abrogé le 1er septembre 193]
Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 26 juin 178, le texte suivant : Loi portant Planification des prix des productions agricoles [/size] Vu, la Constitution de la République d’Ostaria Préambule L'Etat a pour mission de défen...
- jeu. 25 juin 2020 03:57
- Forum : Archives du journal officiel
- Sujet : [Abrogée] Loi de lutte contre les déserts médicaux
- Réponses : 1
- Vues : 861
[Abrogée] Loi de lutte contre les déserts médicaux
Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 9 juillet 179, le texte suivant : REPUBLIQUE D'OSTARIA Loi de Lutte contre les Déserts médicaux [/size] Vu, la Constitution de la République d’Ostaria, Vu, la réalité des zones en état de ...
- lun. 22 juin 2020 20:06
- Forum : Diplomatie
- Sujet : Accord international entre la Fédération-Unie, le Royaume de Carlomania, la République d'Ostaria et l'Empire de Narois
- Réponses : 0
- Vues : 777
Accord international entre la Fédération-Unie, le Royaume de Carlomania, la République d'Ostaria et l'Empire de Narois
Vu la Constitution, Vu la ratification par l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 22 juin 178, le texte suivant : Accord international entre la Fédération-Unie, le Royaume Fédéral de Carlomania la République d'Ostaria et l'Empire de Narois pour la mise en place...
- lun. 22 juin 2020 20:05
- Forum : Diplomatie
- Sujet : Traité de paix entre la République d'Ostaria et l'Empire de Narois
- Réponses : 0
- Vues : 815
Traité de paix entre la République d'Ostaria et l'Empire de Narois
Vu la Constitution, Vu la ratification par l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 22 juin 178, le texte suivant : Traité de paix entre la République d'Ostaria et l'Empire de Narois Article I. - DE LA PAIX ENTRE LA REPUBLIQUE D'OSTARIA ET L'EMPIRE DE NAROIS. La ...