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Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale

282 résultats trouvés

par Julien Chastain
jeu. 9 juil. 2020 20:22
Forum : Défense et Intérieur
Sujet : Service Républicain civil ou militaire
Réponses : 3
Vues : 1576

Re: Service Républicain civil ou militaire

La nouvelle version de la loi a été promulguée.
L'article 12 étant caduque, il a été abrogé.
par Julien Chastain
jeu. 9 juil. 2020 20:22
Forum : Défense et Intérieur
Sujet : Loi sur les armes à feu
Réponses : 1
Vues : 1150

Re: Loi sur les armes à feu

La nouvelle version de la loi a été promulguée.
par Julien Chastain
jeu. 9 juil. 2020 20:13
Forum : Archives du journal officiel
Sujet : Loi pour une société plus humaine
Réponses : 0
Vues : 717

Loi pour une société plus humaine

Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 9 juillet 179, le texte suivant : Loi pour une société plus humaine Article 1 : L'article 1 de la Loi sur les armes à feu est ainsi modifié : Le port d'armes à feu est interdit sur tout le...
par Julien Chastain
jeu. 9 juil. 2020 20:03
Forum : Archives du forum
Sujet : Vive la HCC !
Réponses : 0
Vues : 844

Vive la HCC !

Je suis un abruti de communiste et ferais mieux de voter LCS.

J'aime la HCC, fière, loyale, et grande, garante des libertés et des droits de nos citoyens. C'est ainsi que j'ai décidé d'augmenter de 500 000 % les salaires des vénérables membres de cette cour.
par Julien Chastain
jeu. 9 juil. 2020 19:10
Forum : Archives du journal officiel
Sujet : [Abrogé] Loi sur le rapport de rémunération
Réponses : 1
Vues : 768

[Abrogé] Loi sur le rapport de rémunération

Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 9 juillet 179, le texte suivant : Loi sur le rapport de rémunération Article 1 : Le rapport de rémunération est ainsi défini : Rapport entre le revenu du travail versé le moins important e...
par Julien Chastain
jeu. 9 juil. 2020 19:03
Forum : Justice et Institutions
Sujet : Code civil
Réponses : 6
Vues : 1837

Re: Code civil

La nouvelle version de la loi a été promulguée.
La loi portant établissement de l'Union Civile Républicaine est caduque et abrogée, de fait.
par Julien Chastain
jeu. 9 juil. 2020 18:52
Forum : Justice et Institutions
Sujet : Code de l'Immigration
Réponses : 4
Vues : 1382

Re: Code de l'Immigration

La nouvelle version du texte a été promulguée.
par Julien Chastain
jeu. 9 juil. 2020 18:42
Forum : Archives du journal officiel
Sujet : Loi sur l'immigration et la nationalité
Réponses : 0
Vues : 744

Loi sur l'immigration et la nationalité

Vu la Constitution, Vu le vote de l'Assemblée Nationale, Le Président de la République promulgue, en ce jour du 9 juillet 179, le texte suivant : Loi sur l'immigration et la nationalité Article 1 : L'article 3 du Code de l'immigration est ainsi modifié : La carte d'identité ne peut être délivrée que...

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