ImageBienvenue en Ostaria !Image

Heure de Lunont : (GMT+1)
__________________

Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale

29 résultats trouvés : #Justice

Requête recherchée : justice

par Justine Bonnet
lun. 31 oct. 2022 13:22
Forum : Parti Républicain & Solidaire
Sujet : [PRS] Bureau des adhésions
Réponses : 13
Vues : 666

Re: [PRS] Bureau des adhésions

Fabien Bouchard a écrit :
lun. 31 oct. 2022 13:21
Nom: Bouchard
Prénom: Fabien
Région : Choignaux
Ville: Marimans
Vos motivations: Participer à la bataille sociale et politique pour davantage de justice sociale en Ostaria en faisant mieux entendre la voix des territoires ruraux.
Bienvenue au Parti Républicain & Solidaire, Monsieur Bouchard !
par Fabien Bouchard
lun. 31 oct. 2022 13:21
Forum : Parti Républicain & Solidaire
Sujet : [PRS] Bureau des adhésions
Réponses : 13
Vues : 666

Re: [PRS] Bureau des adhésions

Nom: Bouchard
Prénom: Fabien
Région : Choignaux
Ville: Marimans
Vos motivations: Participer à la bataille sociale et politique pour davantage de justice sociale en Ostaria en faisant mieux entendre la voix des territoires ruraux.
par Benoît Moulin
sam. 7 mai 2022 23:32
Forum : Renouveau Ostarien
Sujet : [RO] Projet Ostaria 250
Réponses : 0
Vues : 660

[RO] Projet Ostaria 250

https://i.goopics.net/n7234r.png Projet Ostaria 250 Entré dans un nouveau siècle, notre pays a besoin d’ambition, de pragmatisme et de modernité. Parce que notre pays n’est pas condamné au déclin, parce que nous voulons faire de la politique autrement, parce que nous voulons qu’Ostaria reste une grande puissance mondiale pour les décennies à venir, nous présentons un projet résolument tourné vers l’avenir. Bâtir l’économie de demain Libérer le monde économique de la pression normative et fiscale 1. Favoriser l’investissement des plus aisés Le calcul actuel de l’impôt sur la fortune ne fait que dissuader les plus aisés d’investir dans l’économie. Nous sortirons les investissements du calcul de l’impôt sur la fortune pour arrêter de taxer les investissements et encourager la participation d...
par Maria Panayi
mar. 26 avr. 2022 13:28
Forum : Palais royal
Sujet : Journal officiel
Réponses : 3
Vues : 1660

Re: Journal officiel

TRAITÉ D'AMITIÉ ET DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE LA RÉPUBLIQUE D'OSTARIA ET LE ROYAUME DE SARANDE Titre I : De l'indépendance et de la reconnaissance mutuelle Article 1 : La République d'Ostaria et le Royaume de Sarande – ci-après désignées conjointement par "les Parties" – reconnaissent la réalisation des conditions préalables à l'indépendance de la Sarande définies par le traité portant transition vers l'indépendance de l'État de Sarande. En conséquence, elles déclarent conjointement, par le présent traité, l'indépendance de la Sarande. Elles déclarent également abrogés le Traité fondamental de l'État de Sarande et le Traité portant transition vers l'indépendance de la Sarande. Article 2 : Le Royaume de Sarande reconnaît l'existence de la République d'Ostaria comme nation souveraine,...
par Maria Panayi
mar. 26 avr. 2022 13:27
Forum : Assemblée nationale
Sujet : Hémicycle
Réponses : 3
Vues : 1684

Re: Hémicycle

TRAITÉ D'AMITIÉ ET DE RECONNAISSANCE MUTUELLE ENTRE LA RÉPUBLIQUE D'OSTARIA ET LE ROYAUME DE SARANDE Titre I : De l'indépendance et de la reconnaissance mutuelle Article 1 : La République d'Ostaria et le Royaume de Sarande – ci-après désignées conjointement par "les Parties" – reconnaissent la réalisation des conditions préalables à l'indépendance de la Sarande définies par le traité portant transition vers l'indépendance de l'État de Sarande. En conséquence, elles déclarent conjointement, par le présent traité, l'indépendance de la Sarande. Elles déclarent également abrogés le Traité fondamental de l'État de Sarande et le Traité portant transition vers l'indépendance de la Sarande. Article 2 : Le Royaume de Sarande reconnaît l'existence de la République d'Ostaria comme nation souveraine,...
par Aya Leclerc
lun. 25 avr. 2022 20:00
Forum : Palais du Premier Ministre
Sujet : [25/04/200] Négociation sur l'indépendance de la Sarande
Réponses : 3
Vues : 1128

Re: [25/04/200] Négociation sur l'indépendance de la Sarande

Aya Leclerc : Merci beaucoup. Je tiens aussi à vous féliciter pour votre victoire à ce référendum, la dernière étape vers la réalisation d'un combat que vous portez, je le sais, depuis des années. Bien. Le dernier traité que nous avions signé avait posé des conditions préalables à l'indépendance de la Sarande, et il me paraît clair, aujourd'hui, qu'elles sont toutes remplies. Pourvu que vous soyez d'accord avec mon constat et que vous le souhaitiez – et je n'en doute pas –, nous pouvons donc désormais discuter de l'indépendance sarandaise et des nouvelles relations entre nos deux pays, qui, je le crois, doivent être fondées sur la coopération et l'amitié. Je vous propose ce traité d'amitié et de reconnaissance mutuelle entre nos deux pays, qui fixe également l'indépendance effective de la...
par Justine Bonnet
ven. 15 avr. 2022 12:02
Forum : Parti Républicain & Solidaire
Sujet : [PRS] Notre projet politique
Réponses : 13
Vues : 2430

Re: [PRS] Notre projet politique

https://i.goopics.net/d9binp.png La consolidation du lien entre les citoyens ostariens, la police/gendarmerie et la justice, la lutte pour la sécurité, contre les trafics d'armes et de stupéfiants et contre les réseaux terroristes exigent des moyens renforcés pour nos services et un soutien aux associations locales. Il faut réaffirmer idéologiquement le respect du droit, des Hommes et l'égalité réelle . Une offensive régalienne sur les domaines de l'Intérieur et de la justice sont donc nécessaires pour parvenir à cet objectif ultime. [/size] NOS PROPOSITIONS : Donner davantage de moyens à nos policiers et gendarmes pour mener à bien leurs missions : Lancement d'états-généraux de la sécurité intérieure pour redéfinir dans le fond la doctrine de maintien de l'ordre et garantir le dialogue a...
par Justine Bonnet
jeu. 14 avr. 2022 00:04
Forum : Parti Républicain & Solidaire
Sujet : [PRS] Notre projet politique
Réponses : 13
Vues : 2430

[PRS] Notre projet politique

https://i.goopics.net/mqc5e7.png Le projet politique du PRS ENCADRER LE CAPITAL / FINANCES & CAPITAL PRODUIRE À OSTARIA / PRODUCTION & INDUSTRIES BIEN TRAVAILLER / TRAVAIL & EMPLOYABILITÉ PENSER LIBREMENT / LIBERTÉ D'EXPRESSION RÉFORMER L'ÉTAT / ÉTAT & INSTITUTIONS SOIGNER & PROTÉGER / SANTÉ & SOCIAL ÉPAULER LES SENIORS / SENIORS & RETRAITES LOGER DIGNEMENT / LOGEMENT BIEN INSTRUIRE / ÉCOLE & ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR RELANCER LA RECHERCHE / SCIENCES & RECHERCHE SÉCURISER & JUGER / INTÉRIEUR & JUSTICE MORALISER L'IMMIGRATION / IMMIGRATION CULTIVER L'AVENIR / AGRICULTURE & ENVIRONNEMENT MAÎTRISER L'ÉNERGIE / ÉNERGIES AGIR SUR LE MONDE / DIPLOMATIE & DÉFENSE GARANTIR LA SOUVERAINETÉ / UNION PHOÉCIENNE REVITALISER LA RURALITÉ / TERRITOIRES & RURALITÉ ENRICHIR LA CULTURE / CULTURE & PATRIMOINE
par Jean-Philippe Bruguière
lun. 11 avr. 2022 03:30
Forum : Viv(r)e la Ruralité
Sujet : [VLR] Programme
Réponses : 15
Vues : 2330

Re: Programme

https://i.goopics.net/8cyy92.png 💡 Réformer notre régime politique et notre justice pour les rendre plus démocratiques et décentralisés. → Changer de régime politique, dès que la modification de la Constitution sera possible, vers un régime semi-présidentiel → Créer, au sein de chaque région, des districts dotés d'assemblées permanentes auxquelles seront déléguées toutes les prérogatives d'ordre local, dans l'idée de leur conférer une autonomie importante → Élire nos députés, conseillers régionaux et conseillers de districts à la proportionnelle intégrale sur des scrutins à un seul tour → Déléguer davantage de compétences aux maires, c'est à dire toutes celles qui peuvent potentiellement concerner directement leur commune → Créer des Cours de Justice locales en milieu rural qui seront ind...

Aller à la recherche avancée