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Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale
202 résultats trouvés
- mer. 24 janv. 2024 10:40
- Forum : Service du recensement
- Sujet : Hamza Moudden
- Réponses : 1
- Vues : 54
Re: Hamza Moudden
Bienvenue en Ostaria .
- dim. 4 juil. 2021 12:37
- Forum : Commission Électorale
- Sujet : Calendrier des élections
- Réponses : 38
- Vues : 10532
Re: Calendrier des élections
Élections législatives et municipales - An 191 Dépôt des candidatures : Du 6 juillet au 9 juillet Campagne officielle : Du 10 juillet au 17 juillet Vote : Du 17 juillet à 21h00 au 18 juillet à 21h00 Candidatures second tour : Du 18 juillet à 20 heures au 20 juillet Campagne officielle : Du 18 juill...
- sam. 27 mars 2021 18:53
- Forum : Haute Cour Constitutionnelle
- Sujet : [HCC] Saisines
- Réponses : 10
- Vues : 1821
Re: [HCC] Saisines
Monsieur Taline,
La HCC a déjà statué sur votre saisine et les décisions de la Haute Cour Constitutionnelle ne peuvent faire l’objet de procédure d’appel.
La HCC a déjà statué sur votre saisine et les décisions de la Haute Cour Constitutionnelle ne peuvent faire l’objet de procédure d’appel.
- sam. 27 mars 2021 18:48
- Forum : Service du recensement
- Sujet : Giovanni di Aosta-Costa
- Réponses : 4
- Vues : 1188
Re: Giovanni di Aosta-Costa
Bienvenue à son Excellence ! Merci Monsieur Murel.
- sam. 27 mars 2021 16:46
- Forum : Service du recensement
- Sujet : Giovanni di Aosta-Costa
- Réponses : 4
- Vues : 1188
Re: Visite de l'Archichancelier Naroisien [187]
Un officier des douanes s’approche.
Bonjour Monsieur l'Archichancelier Aosta-Costa. Pourrions nous voir vos documents de séjour pour vous permettre d’entrer sur le territoire?
- jeu. 25 mars 2021 22:55
- Forum : Haute Cour Constitutionnelle
- Sujet : Haute Cour Constitutionnelle – Communiqués
- Réponses : 15
- Vues : 3652
Re: Haute Cour Constitutionnelle – Communiqués
Requête des ex-cadres du PCO Vu l’article 4 de la Constitution sur la condition d’existence des partis politiques, Vu l’article 28 de la Constitution sur la compétence des membres de la Cour Suprême et le statut de Madame Anne Wagner, Vu la possibilité déclinée par la défense de s’exprimer en concl...
- jeu. 25 mars 2021 22:35
- Forum : Requêtes administratives
- Sujet : Requêtes administratives
- Réponses : 95
- Vues : 71329
Re: Requêtes administratives
Du fait de la privation des droits civiques décidée à votre endroit par la justice, la création de ce parti est impossible.
- lun. 1 mars 2021 21:24
- Forum : Commission Électorale
- Sujet : Calendrier des élections
- Réponses : 38
- Vues : 10532
Re: Calendrier des élections
Référendum sur l’Union Phoécienne - An 187 Campagne officielle : Du 5 mars 187 au 11 mars 187 à 19h00 Vote : 11 mars 187 Le vote se fera sur la question suivante : Consentez-vous à ce que la République d’Ostaria engage avec les institutions de l’Union Phoécienne le processus d’adhésion dans cette o...
- lun. 22 févr. 2021 22:26
- Forum : Assemblée Nationale
- Sujet : Composition de l'Assemblée Nationale
- Réponses : 16
- Vues : 5794
Re: Composition de l'Assemblée Nationale
VIIIème législature (186 - 192) https://i.goopics.net/QZeer.jpeg Répartition des voix EL : Les Écosocialistes : 110 sièges Erope Pendra : 44 sièges Laurent Lavaud : 22 sièges Karoline Willont : 43 sièges Joseph Marcan : 1 siège Fédération des Républicains Ostariens : 99 sièges Henri Le Floch : 24 s...
- lun. 22 févr. 2021 22:07
- Forum : Service du recensement
- Sujet : Sarah Mouglalis
- Réponses : 1
- Vues : 672
Re: Sarah Mouglalis
Bienvenue dans notre si belle République !