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Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale

202 résultats trouvés

par Stéphane Dubois
mer. 24 janv. 2024 10:40
Forum : Service du recensement
Sujet : Hamza Moudden
Réponses : 1
Vues : 43

Re: Hamza Moudden

Bienvenue en Ostaria ;).
par Stéphane Dubois
dim. 4 juil. 2021 12:37
Forum : Commission Électorale
Sujet : Calendrier des élections
Réponses : 38
Vues : 10367

Re: Calendrier des élections

Élections législatives et municipales - An 191 Dépôt des candidatures : Du 6 juillet au 9 juillet Campagne officielle : Du 10 juillet au 17 juillet Vote : Du 17 juillet à 21h00 au 18 juillet à 21h00 Candidatures second tour : Du 18 juillet à 20 heures au 20 juillet Campagne officielle : Du 18 juill...
par Stéphane Dubois
sam. 27 mars 2021 18:53
Forum : Haute Cour Constitutionnelle
Sujet : [HCC] Saisines
Réponses : 9
Vues : 1752

Re: [HCC] Saisines

Monsieur Taline,

La HCC a déjà statué sur votre saisine et les décisions de la Haute Cour Constitutionnelle ne peuvent faire l’objet de procédure d’appel.
par Stéphane Dubois
sam. 27 mars 2021 18:48
Forum : Service du recensement
Sujet : Giovanni di Aosta-Costa
Réponses : 4
Vues : 1167

Re: Giovanni di Aosta-Costa

Bienvenue à son Excellence ! Merci Monsieur Murel.

par Stéphane Dubois
sam. 27 mars 2021 16:46
Forum : Service du recensement
Sujet : Giovanni di Aosta-Costa
Réponses : 4
Vues : 1167

Re: Visite de l'Archichancelier Naroisien [187]

Un officier des douanes s’approche.

Bonjour Monsieur l'Archichancelier Aosta-Costa. Pourrions nous voir vos documents de séjour pour vous permettre d’entrer sur le territoire?

par Stéphane Dubois
jeu. 25 mars 2021 22:55
Forum : Haute Cour Constitutionnelle
Sujet : Haute Cour Constitutionnelle – Communiqués
Réponses : 15
Vues : 3595

Re: Haute Cour Constitutionnelle – Communiqués

Requête des ex-cadres du PCO Vu l’article 4 de la Constitution sur la condition d’existence des partis politiques, Vu l’article 28 de la Constitution sur la compétence des membres de la Cour Suprême et le statut de Madame Anne Wagner, Vu la possibilité déclinée par la défense de s’exprimer en concl...
par Stéphane Dubois
jeu. 25 mars 2021 22:35
Forum : Requêtes administratives
Sujet : Requêtes administratives
Réponses : 95
Vues : 71005

Re: Requêtes administratives

Du fait de la privation des droits civiques décidée à votre endroit par la justice, la création de ce parti est impossible.

par Stéphane Dubois
lun. 1 mars 2021 21:24
Forum : Commission Électorale
Sujet : Calendrier des élections
Réponses : 38
Vues : 10367

Re: Calendrier des élections

Référendum sur l’Union Phoécienne - An 187 Campagne officielle : Du 5 mars 187 au 11 mars 187 à 19h00 Vote : 11 mars 187 Le vote se fera sur la question suivante : Consentez-vous à ce que la République d’Ostaria engage avec les institutions de l’Union Phoécienne le processus d’adhésion dans cette o...
par Stéphane Dubois
lun. 22 févr. 2021 22:26
Forum : Assemblée Nationale
Sujet : Composition de l'Assemblée Nationale
Réponses : 16
Vues : 5672

Re: Composition de l'Assemblée Nationale

VIIIème législature (186 - 192) https://i.goopics.net/QZeer.jpeg Répartition des voix EL : Les Écosocialistes : 110 sièges Erope Pendra : 44 sièges Laurent Lavaud : 22 sièges Karoline Willont : 43 sièges Joseph Marcan : 1 siège Fédération des Républicains Ostariens : 99 sièges Henri Le Floch : 24 s...
par Stéphane Dubois
lun. 22 févr. 2021 22:07
Forum : Service du recensement
Sujet : Sarah Mouglalis
Réponses : 1
Vues : 656

Re: Sarah Mouglalis

Bienvenue dans notre si belle République !

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