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Heure de Lunont : (GMT+1)
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Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale

19 résultats trouvés

par John Wilkilson
jeu. 30 juil. 2020 22:16
Forum : Cour de Justice d'Ostaria
Sujet : Dépôt de plainte
Réponses : 26
Vues : 5484

Re: Dépôt de plainte

Bonsoir, la plainte a été enregistrée.
par John Wilkilson
dim. 23 févr. 2020 16:36
Forum : Cour Suprême
Sujet : Décisions de la Cour Suprême
Réponses : 1
Vues : 1263

Re: Décisions de la Cour Suprême

Lunont, Le 23 février 174. Suspension du décret portant à réglementation des délocalisations En vertu de l'article 14, alinéa 4 de la Constitution, la Cour suprême suspend le décret portant à réglementation des délocalisations pendant 24 heures, afin d'en vérifier la constitutionnalité. Le motif in...
par John Wilkilson
lun. 11 nov. 2019 13:23
Forum : Cour de Justice d'Ostaria
Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
Réponses : 11
Vues : 4230

Re: [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates

Le président commençait à s'impatienter.

Messieurs, je vous écoute !
par John Wilkilson
dim. 10 nov. 2019 17:09
Forum : Cour de Justice d'Ostaria
Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
Réponses : 11
Vues : 4230

Re: [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates

La séance est de nouveau ouverte. Maîtres, je vous écoute.
par John Wilkilson
dim. 10 nov. 2019 13:58
Forum : Cour de Justice d'Ostaria
Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Calenbek-Sothriopositi
Réponses : 4
Vues : 1939

Re: [PI] : Louis de Lyset vs Calenbek-Sothriopositi

Très bien, donc au vue des éléments. L'audience est prévue pour le 12 novembre.
par John Wilkilson
sam. 9 nov. 2019 18:58
Forum : Cour de Justice d'Ostaria
Sujet : [PI] : Pierre de Courçon vs Louise Prolond
Réponses : 4
Vues : 1833

Re: [PI] : Pierre de Courçon vs Louise Prolond

Mesdames et messieurs,
Très bien. Au vue des éléments, je considère qu'il y a lieu de poursuivre l'affaire.
L'audience est donc prévu pour le 11 novembre. Mme Prolond, un avocat vous sera commis d'office dans le cas où vous on aurez pas.
par John Wilkilson
sam. 9 nov. 2019 00:59
Forum : Cour de Justice d'Ostaria
Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
Réponses : 11
Vues : 4230

Re: [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates

Mesdames et messieurs, un délai de 48h est octroyé à savoir, le lundi à 20h. Dans le cas où aucun élément ne surviendrait au cour de la phase d'instruction. Je classerai sans suite la plainte
par John Wilkilson
sam. 9 nov. 2019 00:59
Forum : Cour de Justice d'Ostaria
Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Calenbek-Sothriopositi
Réponses : 4
Vues : 1939

Re: [PI] : Louis de Lyset vs Calenbek-Sothriopositi

Mesdames et messieurs, un délai de 48h est octroyé à savoir, le lundi à 20h. Dans le cas où aucun élément ne surviendrait au cour de la phase d'instruction. Je classerai sans suite la plainte.

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