Heure de Lunont : (GMT+1) | |||
Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale
19 résultats trouvés
- jeu. 30 juil. 2020 22:16
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : Dépôt de plainte
- Réponses : 26
- Vues : 5484
Re: Dépôt de plainte
Bonsoir, la plainte a été enregistrée.
- dim. 23 févr. 2020 16:36
- Forum : Cour Suprême
- Sujet : Décisions de la Cour Suprême
- Réponses : 1
- Vues : 1263
Re: Décisions de la Cour Suprême
Lunont, Le 23 février 174. Suspension du décret portant à réglementation des délocalisations En vertu de l'article 14, alinéa 4 de la Constitution, la Cour suprême suspend le décret portant à réglementation des délocalisations pendant 24 heures, afin d'en vérifier la constitutionnalité. Le motif in...
- lun. 11 nov. 2019 13:23
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
- Réponses : 11
- Vues : 4230
Re: [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
Le président commençait à s'impatienter.
Messieurs, je vous écoute !
Messieurs, je vous écoute !
- dim. 10 nov. 2019 17:09
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
- Réponses : 11
- Vues : 4230
Re: [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
La séance est de nouveau ouverte. Maîtres, je vous écoute.
- dim. 10 nov. 2019 14:52
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
- Réponses : 11
- Vues : 4230
Re: [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
Très bien. On reprend dans 30 minutes.
- dim. 10 nov. 2019 13:59
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
- Réponses : 11
- Vues : 4230
Re: [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
Maître Tesselay est-ce exact ?
- dim. 10 nov. 2019 13:58
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Calenbek-Sothriopositi
- Réponses : 4
- Vues : 1939
Re: [PI] : Louis de Lyset vs Calenbek-Sothriopositi
Très bien, donc au vue des éléments. L'audience est prévue pour le 12 novembre.
- sam. 9 nov. 2019 18:58
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : [PI] : Pierre de Courçon vs Louise Prolond
- Réponses : 4
- Vues : 1833
Re: [PI] : Pierre de Courçon vs Louise Prolond
Mesdames et messieurs,
Très bien. Au vue des éléments, je considère qu'il y a lieu de poursuivre l'affaire.
L'audience est donc prévu pour le 11 novembre. Mme Prolond, un avocat vous sera commis d'office dans le cas où vous on aurez pas.
Très bien. Au vue des éléments, je considère qu'il y a lieu de poursuivre l'affaire.
L'audience est donc prévu pour le 11 novembre. Mme Prolond, un avocat vous sera commis d'office dans le cas où vous on aurez pas.
- sam. 9 nov. 2019 00:59
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
- Réponses : 11
- Vues : 4230
Re: [PI] : Louis de Lyset vs Charles Endros et/ Les Démocrates
Mesdames et messieurs, un délai de 48h est octroyé à savoir, le lundi à 20h. Dans le cas où aucun élément ne surviendrait au cour de la phase d'instruction. Je classerai sans suite la plainte
- sam. 9 nov. 2019 00:59
- Forum : Cour de Justice d'Ostaria
- Sujet : [PI] : Louis de Lyset vs Calenbek-Sothriopositi
- Réponses : 4
- Vues : 1939
Re: [PI] : Louis de Lyset vs Calenbek-Sothriopositi
Mesdames et messieurs, un délai de 48h est octroyé à savoir, le lundi à 20h. Dans le cas où aucun élément ne surviendrait au cour de la phase d'instruction. Je classerai sans suite la plainte.