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Dépêches - Articles - Constitution - Journal Officiel - Commission Électorale
22 résultats trouvés
- lun. 15 juin 2020 21:31
- Forum : Chirper™
- Sujet : Jean-Marc Wexler
- Réponses : 4
- Vues : 1771
Re: Jean-Marc Wexler
Face à la dérive du RSE, qui a trahi notre confiance et surtout les valeurs que nous défendons, je ne peux qu'approuver le mouvement "Les Écosocialistes" et le nouveau programme de Karoline Willont et Laurent Lavaud. Cependant, pour ces élections, je ne peux que voter pour la seule liste vraiment s...
- jeu. 4 juin 2020 17:47
- Forum : Votes
- Sujet : [5e Législature] Motion de censure
- Réponses : 16
- Vues : 4820
Re: [5e Législature] Motion de censure
Socialistes et apparentés
16 pour
16 pour
- jeu. 4 juin 2020 17:44
- Forum : Chirper™
- Sujet : Jean-Marc Wexler
- Réponses : 4
- Vues : 1771
Re: Jean-Marc Wexler
Les 16 députés DVG à l'Assemblée Nationale quittent le groupe parlementaire du PCO. Nous voulions donner une chance à ce gouvernement d'union nationale. Cependant, les propos récemment tenus à l'encontre du Parlement nous conduisent malheureusement à cesser toute collaboration. La seule issue possi...
- mer. 25 mars 2020 01:33
- Forum : Votes
- Sujet : [5e Législature] Admission au Panthéon
- Réponses : 8
- Vues : 2660
Re: [5e Législature] Admission au Panthéon
UdG
16 POUR
16 POUR
- mer. 25 mars 2020 01:32
- Forum : Votes
- Sujet : [5e Législature] Code du Travail
- Réponses : 8
- Vues : 2718
Re: [5e Législature] Code du Travail
UdG
16 POUR
16 POUR
- mer. 25 mars 2020 01:30
- Forum : Votes
- Sujet : [5e Législature] Code de l'économie
- Réponses : 8
- Vues : 2610
Re: [5e Législature] Code de l'économie
UdG
16 POUR
16 POUR
- jeu. 20 févr. 2020 10:23
- Forum : Élections du bureau
- Sujet : [5e Législature] Élection du Président de l'Assemblée Nationale
- Réponses : 24
- Vues : 8736
Re: [5e Législature] Élection du Président de l'Assemblée Nationale
16 pour Louis de Lyset
- mer. 19 févr. 2020 17:03
- Forum : Votes
- Sujet : [5e Législature] Gouvernement Bonneau I
- Réponses : 13
- Vues : 4420
Re: [5e Législature] Gouvernement Bonneau I
16 confiance
- mer. 1 janv. 2020 16:09
- Forum : Votes
- Sujet : [4e Législature] Loi organique relative à la Réforme du Code de l’économie
- Réponses : 18
- Vues : 5689
Re: [4e Législature] Loi organique relative à la Réforme du Code de l’économie
ASSEMBLÉE NATIONALE
4e Législature
PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE
relative à la Réforme du Code de l’économie
Vote final du texte
DVG
4 POUR
- sam. 28 déc. 2019 12:08
- Forum : Votes
- Sujet : [4e Législature] Loi organique relative à la Réforme du Code de l’économie
- Réponses : 18
- Vues : 5689
Re: [4e Législature] Loi organique relative à la Réforme du Code de l’économie
ASSEMBLÉE NATIONALE
4e Législature
PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE
relative à la Réforme du Code de l’économie
Vote des amendements
AMENDEMENT 1 :
4 CONTRE
AMENDEMENT 2 :
4 POUR
AMENDEMENT 3 :
4 POUR
AMENDEMENT 4 :
4 POUR
AMENDEMENT 5 :
4 POUR